Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
92 résultats pour « café »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
92 résultats pour « café »
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Article 39 octies F
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72
réglementation en matière d'hygiène, de sécurité, de protection contre l'incendie, de lutte contre le tabagisme, d'insonorisation ou d'amélioration de l'accessibilité des personnes handicapées, pour celles exerçant leur activité dans le secteur des hôtels, cafés
Article 2
demi-journée de cinq heures ou de moins de cinq heures : la moitié du chiffre ci-dessus, arrondie au franc le plus voisin. 2ème catégorie : groom, chasseur, portier, fille de salle, garçon de restaurant, garçon de comptoir, garçon limonadier, garçon de café
Article L2212-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 63
et tous actes de nature à compromettre la tranquillité publique ; 3° Le maintien du bon ordre dans les endroits où il se fait de grands rassemblements d'hommes, tels que les foires, marchés, réjouissances et cérémonies publiques, spectacles, jeux, cafés
Article Annexe II : Tableau n° 66 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation et la manipulation du café
Article 1464 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 41
théâtres démontables exclusivement consacrés à des spectacles d'art dramatique, lyrique ou chorégraphique ; d) les concerts symphoniques et autres, les orchestres divers et les chorales ; e) les théâtres de marionnettes, les cabarets artistiques, les café-concerts
Article 2
conseils (SYNTEC-CICF) - Fédération SYNTEC ; Fédération CICF Croupier 334 2 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche casino - ADEFIH Agent de sécurité en établissement de nuit, d'événementiels ou HCR (hôtels, cafés
Article Annexe II
Question obligatoire (A) et sujets d'étude (B) Contextualisation Ajouts ou substitutions A - La mondialisation, interdépendances et hiérarchisations (6-7 h) B - Sujet d'étude au choix : - L'automobile : une industrie en recomposition (4 h) - Le café
Article CLC 1
. - Restaurants, cafés, brasseries, débits de boissons, bars ; O. - Hôtels à voyageurs, hôtels meublés, pensions de famille ; P. - Bals ou dancings, salles de réunions, salles de jeux ; Q. - Salles de conférences ; R. - Etablissements d'enseignement
Article 2
conseillers départementaux en exercice représentant le conseil départemental de la Gironde ; -deux personnalités qualifiées dans les domaines juridique et économique désignées par le président de l'université de Bordeaux ; -un représentant du secteur des cafés
Article Annexe I A
Café et thé. Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. ≤ 20 mg/kg dans le café ou le thé. Acétate d'éthyle. Solvants d'extraction. Toutes denrées alimentaires.
Article Annexe
B - Sujet d'étude au choix : - Le café, un grand marché mondial On décrit le fonctionnement du marché mondial du café en insistant sur trois composantes : les liens entre régions productrices et régions consommatrices, les évolutions des termes
Article II
sucre. 15. 8HB 2, 90 Fabrication de confiserie, chocolaterie. 15. 8KA 2, 80 Semoulerie, fabrication de pâtes alimentaires, de couscous. 15. 8MA 3, 00 Fabrication de pâtes farcies à cuire. 15. 8MB 3, 00 Transformation du café
Article PE 1
Restaurants, cafés, bars, brasseries, etc. 100 200 300 Une personne au mètre carré de la surface totale des salles, déduction faite de la surface des estrades de musiciens ou autres aménagements fixes.
Article Annexe II : Tableau n° 66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
Manipulation du café vert et du soja. 14. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres. 15. Manipulation de gypsophile (Gypsophila paniculata). 16.
Article 3
-Les conditions d'ouverture d'un débit de boissons à consommer sur place (café, brasserie, restaurant...)
Article Annexe I
Scarlet shrimp Gambon écarlate Gamba carabinero ONJ Solenocera acuminata PNB Penaeus brasiliensis Redspotted shrimp Crevette royale rose Camarón rosado con manchas PNU Penaeus subtilis Southern brown shrimp Crevette grise du Sud Camarón café
Article Annexe
programmes de la voie technologique GÉOGRAPHIE Programme national : Contextualisation Ajouts ou substitutions Commentaire I - La mondialisation (7h30) A - Un monde hiérarchisé et interdépendant B - Sujet d'étude au choix : - Le café
Article 1478
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 23
. – La valeur locative est corrigée en fonction de la période d'activité pour les exploitants d'hôtels de tourisme saisonniers classés dans les conditions fixées par le ministre chargé du tourisme, les restaurants, les cafés, les discothèques, les établissements
Article (95 à 974)
Brésil SAINT-GEORGES-DE-L'OYAPOCK 973 exN 3 N 1 - giratoire Maringouins CAYENNE Port REMIRE-MONTJOLY 973 exN 4 aéroport MATOURY ex N 3 REMIRE-MONTJOLY 973 N 2001 N 1 - giratoire Café
Article Annexe
- Commerce : un grand marché mondial, le café - On décrit le marché mondial du café, les liens entre régions productrices et régions consommatrices, les termes de l'échange et les mécanismes et tentatives de régulation qui permettent d'en comprendre
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