La société est tenue d'avertir les téléspectateurs sous une forme appropriée lorsqu'elle programme et diffuse des émissions pouvant heurter leur sensibilité, et notamment celle des enfants et des adolescents.

Article 10

—

La vitesse de marche des véhicules lors de l'embarquement et du débarquement des usagers doit être déterminée en tenant compte de la typologie des appareils et des usagers de façon à limiter les risques de chute ou de heurt.

Article R313-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

IV. - Tout engin de déplacement personnel motorisé ou cycle doit être muni d'un catadioptre blanc visible de l'avant. IV bis.

Article 212-2.01

—

La passerelle de navigation doit être située et aménagée de façon à offrir à l'officier responsable de la conduite un champ de visibilité sur un secteur d'horizon s'étendant au moins de l'avant jusqu'à deux quarts sur l'arrière du travers du navire des

Article 20

—

Sous réserve de satisfaire aux dispositions précédentes, le feu visible de l'avant et le feu visible de l'arrière situés du même côté du véhicule peuvent être réunis en un seul dispositif.

Article 243-9.04

—

S'ils sont placés à l'avant, ils sont disposés à l'arrière de la cloison d'abordage si elle existe, à un endroit abrité. b) Les radeaux de sauvetage prévus pour plus de 15 personnes doivent pouvoir être transportés par 4 personnes.

Article A4241-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 83

Code des transports

Si la vision directe vers l'arrière est masquée lorsque le bateau fait route, cette insuffisance du champ de vision peut être compensée par l'utilisation du radar.

Article 45

—

de l'engin de déplacement personnel motorisé vu de l'avant.

Article Annexe

—

Tous les engins, objets suspects et corps creux visés à l'article 4 doivent être manipulés avec précaution et sans heurts. En particulier, ils ne doivent être ni éprouvés à la lime ou aux pinces, ni démontés.

Article R317-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

Code de la route

Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.

Article ANNEXE art. 3

—

Les brûleurs, veilleuses et organes sensibles des dispositifs de sécurité des appareils de chauffage doivent être disposés de façon à ne pas pouvoir être heurtés par le personnel, les produits en cours de manutention ou par ces produits à la suite de

Article Annexe 4

—

de personnes ; Opérateur de pompe et tapis à béton ; Conducteur de chariot automoteur de manutention (conducteur porté) ; Conducteur de machine de forage, ou d'autres machines ou engins pour la réalisation de travaux sans tranchée ; Conducteur de camion

Article Annexe 2

—

SIGNE DISTINCTIF AUTOCOLLANT OU MAGNÉTISÉ À APPOSER À L'ARRIÈRE DU VÉHICULE

Article Annexe 4

—

EQ51 Les disques de limitation de vitesse apposés à l'arrière d'une remorque sont-ils identiques à ceux placés à l'arrière du camion ?

Article 42 d

—

Le dispositif doit être installé à l'arrière du véhicule, dans un plan vertical perpendiculaire au plan longitudinal médian du véhicule, symétriquement par rapport à ce dernier plan, de façon à être entièrement visible pour un observateur venant de l'arrière

Article R717-81-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 54 > 45

Code rural (nouveau)

Les travaux de débardage par hélicoptère ou par câble aérien font l'objet de mesures de sécurité spécifiques tendant à prévenir notamment les risques pour les intervenants et les autres personnes d'être heurtés par des grumes en cours de manutention.

Article R645-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 70 > 86

Code de commerce

A tout moment de l'enquête, le mandataire judiciaire ou la personne choisie sur le fondement du premier alinéa du II ou du III de l'article L. 812-2 qui se heurte à une difficulté, peut demander par lettre simple au juge commis de fixer un délai de réponse

Article 84

—

Lorsque l'inscription requise se heurte à un obstacle susceptible d'être levé, le juge du livre foncier impartit au requérant, par une ordonnance dite " intermédiaire ", un délai pour y procéder.

Article 221-II-1/03-4

—

Dispositifs et procédures de remorquage d'urgence 1 Dispositifs de remorquage d'urgence à bord des navires-citernes 1.1 Des dispositifs de remorquage d'urgence doivent être installés à l'avant et à l'arrière de tous les navires-citernes d'un port en

Article 6

—

Ils doivent être placés soit à l'avant et à l'arrière, soit sur le toit des véhicules.

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