Codes de loi français

Article Annexe 214-3.A.6

MODÈLE DE REGISTRE DES APPARAUX DE LEVAGE Généralités

Article Sommaire

TITRE IER : GÉNÉRALITÉS (articles 1er à 5) ;

Article Annexe 214-3.A.7

MODÈLE DE REGISTRE SIMPLIFIÉ DES APPARAUX DE LEVAGE Généralités

Article ANNEXE 3

GÉNÉRALITÉS SUR LE DROIT DISCIPLINAIRE DANS LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT

Article L 45

Généralités § 1. Les installations de projection installées dans la salle peuvent comporter :

Article L 72

Généralités Suivant l'article L. 49, § 2 (b), les emplacements modulables peuvent :

Article 2331

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 13

Outre celles prévues par des lois spéciales, les créances privilégiées sur la généralité des meubles sont :

Article 2377

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 07 > 16

Outre celles prévues par des lois spéciales, les créances privilégiées sur la généralité des immeubles sont :

Article GA 38

Généralités Les articles MS 1 à MS 44 du règlement de sécurité sont applicables sauf dispositions particulières du présent règlement.

Article L 76

Généralités § 1. Un espace scénique adossé fixe est un espace scénique non isolable fixe, situé sur une des parois de la salle.

Article Annexe 2

INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE SUR LA SIGNALISATION ROUTIÈRE PREMIÈRE PARTIE GÉNÉRALITÉS 1° A l'article 5-3. - Dimensions et conditions d'emploi des panneaux, le tableau figurant au 5 est remplacé par le suivant : PANNEAUX GAMME DIMENSIONS (mm)

Article 1

Généralités.

Article PU 1

Généralités Les prescriptions définies dans le présent chapitre sont applicables aux établissements à construire ou à modifier en complément des mesures définies dans les chapitres Ier, II et III.

Article 226-3.26

Généralités Les prescriptions de la présente section concerne les épreuves, essais et visites que doivent subir les éléments de machines, accessoires et tuyauteries visés au présent chapitre.

Article 230-3.35

Généralités Les prescriptions de la présente section concerne les épreuves, essais et visites que doivent subir les éléments de machines, accessoires et tuyauteries, visés au présent chapitre.

Article 9.1

Généralités 9.1.1 Les espaces remplis de vapeur à l'intérieur des citernes à cargaison et, dans certains cas, les espaces entourant ces citernes, peuvent exiger un contrôle particulier de leur atmosphère.

Article MS 22

Généralités § 1. Les colonnes en charge peuvent être imposées dans certains établissements importants. § 2. Ces colonnes et leurs dispositifs d'alimentation doivent être conformes aux normes françaises.

Article L511-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 66

activité et son expérience en matière d'évaluation du crédit sont de nature à assurer la crédibilité de ses évaluations, s'il procède régulièrement au réexamen de celles-ci et si ses méthodes répondent à des conditions d'objectivité, d'indépendance, de constance

Article 15.1

Généralités 15.1.1 Les dispositions du présent chapitre s'appliquent s'il en est fait explicitement mention à la colonne o du tableau du chapitre 17. Ces prescriptions s'ajoutent aux prescriptions générales du Recueil.

Article GE 6

Généralités § 1. Les vérifications techniques prévues par l'article R. 123-43 du code de la construction et de l'habitation doivent être effectuées soit par des organismes agréés par le ministre de l'intérieur, soit par des techniciens compétents.