Document : L'employeur doit établir, pour chaque chantier chaud dont la température caractéristique est au moins égale à 32 °C en atmosphère sèche ou à 30 °C en atmosphère humide, le relevé mensuel du nombre d'heures de travail avec l'indication de la

Article 8

—

l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale et les agents visés à l'article 11 ci-dessous sont nommés dans leur nouveau corps avec une ancienneté égale à leur ancienneté dans leur précédent grade multipliée par le rapport du coefficient caractéristique

Article Annexe III

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CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

Article ANNEXE

—

Caractéristiques techniques des services

Article 2

—

Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles,

Article 245-5.32

—

Caractéristiques du matériel de lutte incendie

Article Annexe I

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CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU GAZOLE B30

Article Annexe I

—

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU GAZOLE XTL

Article Annexe III

—

CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

Article R4216-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 53 > 24

Code du travail

Les marches obéissent aux caractéristiques suivantes :

Article A211-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 30 > 03

Code des assurances

En ce qui concerne le document justificatif prévu à l'article R. 211-15, doivent être indiqués au titre des caractéristiques du véhicule : 1° Dans tous les cas, le genre et la marque du véhicule ; 2° Le numéro de châssis ou de série.

Article Annexe II

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I. - Les équipements individuels de flottabilité à bord des bateaux de plaisance sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées et répondent aux caractéristiques suivantes : - niveau de performance 50 N au moins pour les bateaux et embarcations

Article 6

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Les propriétés ou caractéristiques suivantes doivent être

Article 3

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Caractéristiques de l'installation désignées dans le contrat d'achat.

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