CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

4 053 résultats pour « caractèristiques »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe 2

—

DESCRIPTIF DES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT

Article CO 59

—

Caractéristiques d'un espace

Article 245-4.04

—

Caractéristiques des ouvertures extérieures

Article Annexe art. 3

—

Caractéristiques des fils.

Article 240-2.19

—

Caractéristiques de la trousse de secours

Article Annexe II

—

CARACTÉRISTIQUES DE TENUE AU FROID

Article 13

—

Document : L'employeur doit établir, pour chaque chantier chaud dont la température caractéristique est au moins égale à 32 °C en atmosphère sèche ou à 30 °C en atmosphère humide, le relevé mensuel du nombre d'heures de travail avec l'indication de la

Article 8

—

l'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale et les agents visés à l'article 11 ci-dessous sont nommés dans leur nouveau corps avec une ancienneté égale à leur ancienneté dans leur précédent grade multipliée par le rapport du coefficient caractéristique

Article Annexe III

—

CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

Article ANNEXE

—

Caractéristiques techniques des services

Article 2

—

Le référentiel caractéristique des compétences professionnelles,

Article 245-5.32

—

Caractéristiques du matériel de lutte incendie

Article Annexe I

—

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU GAZOLE B30

Article Annexe I

—

CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DU GAZOLE XTL

Article Annexe III

—

CARACTÉRISTIQUES DE VOLATILITÉ EN FRANCE MÉTROPOLITAINE

Article R4216-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 53 > 24

Code du travail

Les marches obéissent aux caractéristiques suivantes :

Article A211-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 30 > 03

Code des assurances

En ce qui concerne le document justificatif prévu à l'article R. 211-15, doivent être indiqués au titre des caractéristiques du véhicule : 1° Dans tous les cas, le genre et la marque du véhicule ; 2° Le numéro de châssis ou de série.

Article Annexe II

—

I. - Les équipements individuels de flottabilité à bord des bateaux de plaisance sont adaptés à la morphologie des personnes embarquées et répondent aux caractéristiques suivantes : - niveau de performance 50 N au moins pour les bateaux et embarcations

Article 6

—

Les propriétés ou caractéristiques suivantes doivent être

Article 3

—

Caractéristiques de l'installation désignées dans le contrat d'achat.

Page 3 · 4 053 résultats

← PrécédentSuivant →