la locataire, qui employait une dizaine de salariés, exerçait trois types d'activités principales : - la prospection à l'étranger et notamment en Asie, - l'édition de livres d'Art : édition de catalogues

de son vivant, [U] [D] n'a jamais revendiqué aucun droit sur cette table empilable, pourtant reproduite dans le numéro 7 de la revue « Aujourd'hui Art & Architecture », paru en mars 1956 et dans le catalogue

par [F] [P] puisque l'anneau auquel elle était attachée indiquait 1952 comme année de création ; que [F] [P] se prévalait en outre d'une photo représentant une colombe volante et publiée dans le catalogue

par la Librairie du Soleil via Sol Do Ré, ayant été importées du Canada par Yves Y..., et les cassettes et CD de marque Entertainers fournis par la société Paris Music ayant été commandés au vu du catalogue

Ce projet comportait de nombreuses références, notamment les imprimés des musées nationaux et le catalogue de l'exposition Poussin à Rome de 1978, présentant le tableau du requérant comme une copie. 18

X... sera donc débouté de sa demande au titre de l'atteinte à la valeur de son catalogue discographique ; que M.

; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable des faits qui lui étaient reprochés et l'a, en conséquence, condamné à une peine d'amende de 20 000 francs ; "aux motifs que l'examen du catalogue

Enfin, le nom du produit NUTYMAX est clairement mentionné sur le catalogue et emplit une grande partie de l'emballage, à savoir plus de la moitié.

faciliter la mise en place de la collecte et du tri des petits producteurs et d'accompagner des structures pour animer des réseaux fédérateurs d'ateliers de réparation, et que les frais de " foires et expositions

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