des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire d'Aiton A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Châteauroux A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire

Article 1

—

chaque session du baccalauréat général, du baccalauréat technologique et du baccalauréat professionnel, il est alloué, dans les conditions précisées aux articles suivants, une indemnité aux personnels des établissements d'enseignement publics ou privés centres

Article 5

—

Les organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « appui-environnement » sont : 1° Le centre interarmées de coordination du soutien ; 2° Le commissariat général aux transports ; 3° Le centre d'identification des matériels de la défense.

Article 1

—

de centre en route de la navigation aérienne (CRNA), chefs de service de la navigation aérienne (SNA), chef de l'organisme de Roissy, chef de l'organisme d'Orly, chef du centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux (CESNAC),

Article R723-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 65 > 67

Code de la sécurité intérieure

Cette durée est ramenée à deux ans lorsque l'intéressé exerce les fonctions de chef de centre ou d'adjoint au chef de centre.

Article 4

—

du centre régional de l'agence par : - le chef d'agence en ce qui concerne les agences locales ; - le responsable d'antenne en ce qui concerne les antennes locales ; - le responsable du centre administratif en ce qui concerne les centres administratifs

Article 33

—

Sont admis à saisir le chef du centre de sécurité des navires : a) L'exploitant ; b) Le constructeur. 3.

Article 3

—

Les commandements et organismes interarmées relevant du sous-chef d'état-major « opérations » sont : 1° Le centre expert du commandement interarmées ; 2° Le centre interarmées de concepts, de doctrine et d'expérimentation ; 3° Le centre du soutien des

Article ANNEXE

—

général ; Chef de secrétariat de la coordination ; Chef de secrétariat des directions du SGDN ; Responsable du suivi des crédits.

Article 9

—

des départements techniques, le chef du centre d'exploitation des systèmes de la navigation aérienne centraux, les chefs des centres en route de la navigation aérienne, le cas échéant leurs adjoints, les chefs du service exploitation et du service technique

Article 1

—

; – chargé d'affaires ; – chargé de mission ; – chef de subdivision ; – chef de programme ; – chef de division ; – adjoint au chef de division ; – inspecteur d'études ; – chef de département ; – adjoint au chef de département ; – chef de bureau ; – adjoint

Article Annexe

—

Officier ou sous-officier Chargé de mission et chef de bureau à l'administration centrale. Officier Chef de centre administratif territorial et chef du centre administratif de la gendarmerie nationale.

Article 2

—

d'incendie et de secours en qualité d'équipier ; 2° Les caporaux participent à ces missions dans les centres d'incendie et de secours en qualité d'équipier ou de chef d'équipe.

Article 10

—

Dans toute garnison disposant d'un centre médical des armées ou d'une antenne médicale de centre médical des armées, les fonctions de médecin-chef de garnison sont assurées par le médecin commandant le centre médical des armées ou le médecin adjoint responsable

Article 3

—

Les directeurs ou chefs de centres sont dispensés de faire appel aux organismes agréés prévus par l'article 20 (alinéa 2).

Article D762-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 42

Code pénitentiaire

Les établissements pénitentiaires de Taiohae et d'Uturoa sont placés sous la responsabilité du chef d'établissement du centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania.

Article R622-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 00

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

La commission consultative médicale placée sous l'autorité du directeur comprend : 1° Les médecins-chefs des services cliniques et médico-techniques ; 2° Le chirurgien-dentiste chef du service d'odontologie ; 3° Le pharmacien, chef de la pharmacie et

Article 14

—

Les receveurs et chefs de centre de 3e classe et les receveurs de 4e classe qui comptent deux ans de services dans l'un ou l'autre de ces grades et qui appartenaient à un corps de catégorie B ou de niveau équivalent avant leur nomination à l'un de ces

Article 1

—

du service de l'information aéronautique ; - chef de centre en route de la navigation aérienne ; - chef de service de navigation aérienne ; - secrétaire général ; - adjoint au directeur ; - sous-directeur ou son adjoint ; - chef de bureau, de département

Article R4153-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 77

Code du travail

Pour l'application de la présente section, le chef d'établissement est le chef de l'établissement d'enseignement, le directeur du centre de formation d'apprentis ou de l'organisme de formation professionnelle, le directeur de l'établissement ou du service

Page 3 · 13 759 résultats

← Précédent Suivant →