Codes de loi français

Article Annexe IV

Atelier n° 2 : simulation d'un combat A moins de 10 mètres de la fin de la course d'obstacles, exercices de traction et de poussée entrecoupés de chutes maîtrisées : 2.

Article 2

Les échelles, escabeaux et marchepieds doivent satisfaire aux exigences de sécurité définies à l'annexe I du présent décret de manière à assurer la sécurité des personnes contre les risques de dommages physiques résultant notamment d'une chute, d'un coincement

Article SC 25

Si ce dernier se trouve au-dessus de locaux accessibles aux artistes et au public, le plancher doit être renforcé pour résister aux effets de la chute libre du contrepoids considéré.

Article 9

», brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « parachutisme » mention « progression accompagnée en chute » ou brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur

Article 332-1.04

Lorsqu'un navire de pêche est en action de pêche, le DAHMAS doit être configuré afin qu'il ne puisse pas provoquer, de manière automatique, de changement d'allure de propulsion ni de route en cas de chute d'une personne à la mer. 5.

Article CTS 13

Les velums doivent être pourvus de dispositifs d'accrochage suffisamment nombreux, ou d'armatures de sécurité suffisamment résistantes, pour empêcher leur chute pendant la présence du public. § 2.

Article D1263-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 61 > 95

L'affiche mentionnée à l'article L. 1262-4-5 présente les informations sur la réglementation française de droit du travail applicable aux salariés détachés en France en matière de durée du travail, de salaire minimum, d'hébergement, de prévention des chutes

Article R220-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 22

incendies ou explosions causés par les matériels mentionnés à l'article R. 220-1, à l'occasion de leur exploitation, par les accessoires ou produits servant à cette exploitation et par les personnes, objets ou substances transportés ou halés ; 2° De la chute

Article A322-165

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 07

Pour la pratique de la chute libre en soufflerie, les limitations d'âge, de poids et de taille des pratiquants sont définies par l'exploitant de l'établissement en fonction des caractéristiques de la machine.

Article L511-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 56 > 03

La puissance d'une installation hydraulique, ou puissance maximale brute, au sens du présent livre est définie comme le produit de la hauteur de chute par le débit maximum de la dérivation par l'intensité de la pesanteur.

Article 244-3.03

Exemptions et dérogations aux conditions d'utilisation des navires de plaisance, embarcations et engins de loisirs nautiques Les demandes d'exemptions au matériel d'armement et de sécurité et aux moyens de prévention des chutes à l'eau, ainsi que les

Article 323

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 34 > 79

Pour l'assiette de la cotisation foncière des entreprises due par les entreprises hydrauliques concédées ou d'une puissance supérieure à 500 kilowatts la valeur locative de la force motrice des chutes d'eau et de leurs aménagements utilisés par ces entreprises

Article 15

Il est interdit : 1° D'accoler aux écluses, barrages, chutes naturelles, pertuis, vannages, coursiers d'usines et échelles à poissons, des nasses, paniers et filets à demeure ; 2° De pêcher avec tout autre engin que la ligne flottante tenue à la main

Article 13

système n'est pas exigé si ces mécanismes sont directement liés au câble et si l'arrivée d'un véhicule à vitesse maximale sur des mécanismes arrêtés n'entraîne pas de balancements engageant l'espace enveloppe du véhicule ou susceptibles de provoquer la chute

Article 37

véhicules transportant des bois en grumes ou des pièces de grande longueur, y compris les remorques dites "triqueballes" et les arrière-trains forestiers, tout véhicule ou ensemble dont le chargement dépasse le gabarit doivent, s'ils circulent entre la chute

Article Annexe 1

En conséquence, on considère qu'il suffit, connaissant la chute de tension sur le réseau HTA amont, de calculer celle sur le réseau BT (du transformateur HTA/ BT au branchement de l'utilisateur), la chute de tension dans le branchement étant évaluée de

Article D213-48-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 35

-23 et au I de l'article D. 213-48-28, le volume d'eau turbiné ou, à défaut, la quantité d'énergie électrique brute annuelle produite exprimée en kilowattheures, le rendement global de l'installation incluant turbine et alternateur et la hauteur de chute

Article 332-1.05

Lorsque aucune chute à la mer n'a été détectée, les DAHMAS ne doivent pas modifier le fonctionnement normal des autres appareils du bord.

Article Annexe V

ARTICLE PRÉSENTATION REMARQUES Bande autoadhésive (10 cm) Rouleau de 4 m Type Coheban Compresses de gaz stérile Paquet de 5 Taille moyenne Pansements adhésifs stériles étanches 1 boîte Assortiment 3 tailles Coussin hémostatique Unité Type CHUT

Article X 11

. - Aux galeries, des garde-fous doivent être disposés de manière à éviter la chute des spectateurs.