Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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80 résultats pour « ciment »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95
Affections cutanées imputables aux alcalis caustiques (chromates, bichromates alcalins), aux ciments, bois exotiques ou autres et autres produits irritants ; 3.
Article Annexe
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre La chimie, la chimie fine, la pétrochimie, l'agroalimentaire, la cosmétique, la pharmacie, les ciments, le verre, le textile, les peintures, les colles, les colorants, l'énergie
Article 1
Ciments matériaux. Doc François. Hôtel et bains de mer d'Hossegor. Kalamazoo. Point à la ligne. Thomas G. BOURSE DE LILLE : Boussac Saint-Frères. Câbleries de Lens. Calais (Eaux de). Docks entrepôts de Cambrai. Douai (Eaux de).
Article Annexe
Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre L'emploi s'exerce dans l'industrie chimique mais également dans les industries de l'agroalimentaire, de la pharmacie, de la pétrochimie, du verre, du textile, du ciment, c'est-à-dire
Article Annexe
détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -la production et l'exploitation de l'énergie ; -la chimie, le pétrole, la pétrochimie ; -la pharmacie, l'agroalimentaire ; -les papeteries, les verreries, les cimenteries
Article ANNEXE
b) Matériaux et éléments essentiels de construction : -chaux et ciments, caractéristiques, classification, propriétés, fabrication ; -agrégats, classification, provenance, caractéristiques ; -mortiers et bétons, béton armé, composition ; -plâtre, fabrication
Article ANNEXE I
Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec
LEGIARTI000026274253
Un ouvrage routier est réputé revêtu si sa couche de surface est réalisée à l'aide d'asphalte, d'enrobés bitumineux, d'enduits superficiels d'usure, de béton de ciment ou de pavés jointoyés par un matériau lié et si elle présente en tout point une pente
Article Annexe à l'article D461-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98
Affections cutanées imputables aux alcalis cautiques, aux ciments, aux bois exotiques et autres produits irritants. 3. Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel.
Article III
FEU NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET Extraction et production de roches massives et de pierres de construction. 14. 1AG 5, 80 Extraction et préparation d'amendements, de calcaires industriels, de craies, de gypses, de pierre à ciment
Article Annexe II
L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour les NOx pour les cimenteries utilisant des fours Lepol ou des fours rotatifs longs, à condition que la valeur limite C n'excède pas 800 mg/m³, et ce jusqu'au 1er janvier
Article Annexe
Syndicat des industries françaises du fibres-ciment (SIFF). Fédération des industries des plafonds suspendus (FIPS). Fédération nationale du bois (FNB). Union des industries du bois (UIB). Fédération nationale de la décoration (FND).
LEGIARTI000050802671
nationale de la plasturgie (transformation des matières plastiques) 669 - Convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre 832 - Convention collective nationale du personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des ciments
Article 1
ou 3110 ; - des installations soumises à autorisation relevant des rubriques : 2101, 2110, 2113, 2120, 2130, 2140, 2150, 2210, 2251, 2430, 2510, 2530, 2531, 2730, 2731, 2740, 2980, 3260, 3310-1, 3330, 3340, 3610-a, 3610-b, 3641, 3650, 3660 et des cimenteries
Article Annexe I
exemple en tant que couche primaire ou couche de finition pour les plastiques, couche primaire pour les supports ferreux ou pour les métaux réactifs comme le zinc et l'aluminium, finition antirouille, revêtement de sol, y compris pour sols en bois ou en ciment
Article Annexe II (suite 2)
LAFARGEHOLCIM CIMENTS-Usine de Port La Nouvelle 509 123 500 280 491 333 482 293 473 155 463 929 454 587 445 213 3 819 913 FR000000000000790 TERREAL TERREAL site de SAINT-MARTIN 15 754 15 480 15 203 14 924 14 641
Article Annexe II
Calcia Ciments Calcia - usine de Ranville 296 625 291 473 286 261 280 994 275 670 270 294 264 852 259 390 2 225 559 FR000000000000119 Lisieux Energies Lisieux Energie Chaufferie de la ZUP de Hauteville Lisieux 5 720 5
Article 229-II-1.11
Quand des membrures ou des barrots traversent un pont étanche ou une cloison étanche à l'eau, ce pont et cette cloison doivent être rendus étanches par leur construction propre, sans emploi de bois, de ciment ou d'autres matériaux. 2.4.
Article Annexe I
PARAMÈTRE VALEUR JOURNALIÈRE MOYENNE Ammoniac 30 mg/Nm³ L'arrêté préfectoral d'autorisation peut prévoir une valeur limite différente pour l'ammoniac pour les cimenteries, sous réserve que l'exploitant justifie qu'il mette en œuvre les meilleures technologies
Article Annexe II
Tableau 1 NATURE DU REVÊTEMENT MASSE VOLUMIQUE ÉPAISSEUR (mm) Bois massif e < 600 e > 18 14 Panneau de contreplaqué 450 < e > 21 18 Panneau de particules e > 16 Panneau de particules agglomérées au ciment
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