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15 666 résultats pour « classification des personnels »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000005660720

—

—

—

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe I - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660672

—

—

—

CLASSIFICATION DU PERSONNEL OUVRIER DES INDUSTRIES DU CARREAU CERAMIQUE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 juillet 1989

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005658022

—

—

—

Annexe classification du personnel ETDAM Annexe A Convention collective nationale du 6 novembre 1978

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660722

—

—

—

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 - Annexe II - Nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000023759060

—

24 mars 2011

24 mars 2011

Avenant n° 1 du 15 décembre 2010 relatif à la classification de personnel détenteur d'un brevet de maîtrise de fleuriste

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051702538

—

4 avril 2025

4 avril 2025

Avenant n°2 ACCORD RELATIF A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL NON CADRE DU 18 AVRIL 2024

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038470407

—

9 avril 2019

9 avril 2019

APPLICATION DES STIPULATIONS CONVENTIONNELLES RELATIVES A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL ROULANT AFFECTE A UNE ACTIVITE TOURISTIQUE

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660724

—

—

—

Avenant n° 25 du 4 janvier 1995 relatif aux nouvelles classifications des personnels ouvriers et ETAM - Annexe III

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051564682

—

18 février 2025

18 février 2025

AVENANT N°1 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL NON CADRE DU 18 AVRIL 2024

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660708

—

—

—

Avenant n° 30 du 17 décembre 1997 relatif à la classification du personnel « Ouvriers » et « ETAM » des producteurs de matières pour la céramique et la verrerie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005660651

—

—

—

Avenant n° 4 du 30 novembre 1990 relatif à la classification du personnel ouvrier des producteurs de matières premières pour la céramique et la verrerie

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005689640

—

—

—

Classification du personnel de sucreries, sucreries-distilleries et raffineries (campagne et intercampagne) CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 octobre 1986

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045932694

—

19 avril 2022

19 avril 2022

Accord Collectif d'Entreprise portant sur la modernisationdes classifications des personnels roulants dans le secteur du Transport Sanitaire au sein de la SARL BARTHES

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005684745

—

—

—

Annexe n° 9 relative à la classification des personnels des établissements de mineurs déficients auditifs et visuels Avenant n° 255 du 19 décembre 1994

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043116460

—

29 juin 2020

29 juin 2020

Avenant n°5 à l’accord du 9 avril 2002 relatif à la classification du personnel ouvriers et des employés, techniciens, agents de maitrise et cadres commerciaux.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038347780

—

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Avenant n°4 à l'Accord d'Entreprise du 9 avril 2002 relatif à la classification du personnel ouvriers et des employés, techniciens, agents de maîtrise et cadres commerciaux

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000051191464

—

18 février 2025

18 février 2025

Avenant n° 2024-02 du 9 juillet 2024 relatif à la révision du système de classification du personnel praticien et non praticien et de la grille de rémunération du personnel non praticien

Source officielle
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KALI

KALITEXT000033136296

—

—

—

Avenant n° 25 du 2 juin 2016 à l'accord du 16 octobre 1987 sur les classifications du personnel ouvrier dans les industries du bois relatif aux salaires minima au 1er juillet 2016

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045539388

—

6 janvier 2022

6 janvier 2022

ACCORD PORTANT APPLICATION AU SEIN DE L'UES CDC HABITAT DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES SA ET FONDATIONS D'HLM RELATIVES A LA CLASSIFICATION DU PERSONNEL DE PROXIMITE

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b434

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la première branche du moyen unique : Vu l'article 9 du protocole d'accord du 14 mai 1992 portant classification

Source officielle

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