CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 705 résultats pour « collision entre jet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007810355

Admin. suprême

3 février 1992

3 février 1992

Masse-Dessen, Georges, Thouvenin, avocat de la Société Jet Services, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 3 sur 86

← PrécédentSuivant →
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02799_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Twin Jet est rejetée.

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

69d96146cdc6046d47cfe4c1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il est constant entre les parties que la société d'HLM Petit-Quevilly est devenue la société SA SEINE HABITAT.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01109

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

livraison, l'un d'eux menaçant les employés avec un fusil à pompe en les tenant en respect ; qu'un camion de type fourgonnette Renault immatriculé [...] qui s'avérait volé à la société Derichebourg entre

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271e6

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

de trois vols à main armée commis entre le 30 décembre 2000 et le 16 janvier 2001 au préjudice de l'agence du Crédit agricole de Saint- Just-Saint-Rambert (Loire), de l'agence de la BNP de Sury-le-Comtal

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008057004

Admin. suprême

16 février 2000

16 février 2000

Vallée, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société Jet Systems, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97b81cdc6046d47a16c16

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Elle a été victime d'un accident du travail le 21 juillet 2017, dans les circonstances suivantes : à l'emballage, en portant des sauts de fruits pourris pour aller les jeter, elle a trébuché et est tombée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202499_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Par un courrier du 22 mars 2022, la société Jet 6 a été informée de ce que son offre n'avait pas été retenue par la commission d'attribution et invitée à libérer les emplacements qu'elle occupait, à compter

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cda6cdc6046d47922b24

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Pour les contestations d'ordre médical formées par les employeurs, le recours préalable est soumis à une commission médicale de recours amiable.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2402262_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

A... qui ne conteste pas être entré sur son jet-ski dans l’avant-port de Ouistreham le 5 août 2024, y avoir accosté et y avoir circulé avant d’en repartir en direction de Deauville conclut à la relaxe.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10288

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

» suivi de : « Avec BNP Garantie Jet 3, vous n'avez pas de mauvaise surprise.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2401639_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

C, gérant de la société Maoré Jet, aux questions de la juge des référés ; - les observations de Mme D représentant le préfet de Mayotte.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afa66129746fdd69cdb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

, - condamné la société JET F VOYAGES aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb32

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

, à condition de pouvoir examiner le scooter pour exclure toute collision ou mauvaise utilisation comme cause du sinistre.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500966_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Ils soutiennent que : - la SASU NAYSS JET I n’a ni acquis le ponton litigieux, ni bénéficié de l’autorisation d’occupation, ni exploité celui-ci ; seule la société NAYSS JET est concernée ; - par un

Source officielle
CA

17e Chambre

616250f9929f6bffa995b37e

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Le conseil commun des sociétés FFM, Twin air et Twin jet conclut à la mise hors de cause des sociétés Twin air et Twin jet, ainsi qu'au rejet des demandes formées à l'encontre de la société FFM ; sur appel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301248_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

les utilisateurs de véhicule nautique à moteur (VNM) de type jet ski et les pratiquants du ski nautique ou du wakeboard ; - il " fait obstacle à la pratique du jet ski au cours des périodes de l'été

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102013_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

ou déposer un matériau ou un objet quelconque, d'entrer dans l'enceinte du chemin de fer ou d'en sortir par d'autres issues que celles affectées à cet usage ; 6° De laisser stationner sur les parties

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203493_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A... a été victime d’un accident de service lors de sa chute en jet-ski le 24 janvier 2016 et est fondée, en application de la jurisprudence du Conseil d’Etat Brugnot du 1er juillet 2005, n° 258208, à

Source officielle
CC

comm

61372402cd58014677411155

Cassation

5 novembre 2002

5 novembre 2002

Charbit, la société Jet sea yachting Caraïbes, Mme XW..., représentant des créanciers de la société Jet sea, M. XX..., administrateur judiciaire de la société Jet sea, M.

Source officielle