AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2306808_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
sur quatre ainsi que deux unités d'enseignement sur six au sein des deux blocs de connaissances et de compétences non validés à l'issue des examens du premier semestre et, d'autre part, deux blocs de
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4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604471
9 février 2011
9 février 2011
L'un d'eux est choisi en raison de ses compétences scientifiques.
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