technicien(ne) de maintenance en machinisme agricole (arrêté du 1er juin 2004 modifié) technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels "machinisme agricole" (présent arrêté) Réaliser la mise en service des engins et matériels agricoles

Article 4

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Les titulaires des certificats de compétences professionnelles du titre professionnel technicien(ne) de maintenance d'engins et de matériels de chantier et de manutention obtenus antérieurement à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté sont réputés

Article 3

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des équipements frigorifiques monopostes Organiser et assurer la maintenance des équipements frigorifiques monopostes ou thermodynamiques Organiser l'installation et assurer la mise en service des équipements frigorifiques centralisés Organiser et

LEGIARTI000031881314

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Intitulé Titre professionnel : électronicien (ne) de contrôle et de maintenance (ancien intitulé : électronicien de contrôle et de maintenance).

LEGIARTI000023884973

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Il exerce ses compétences principalement dans le domaine des matériaux métalliques et composites au sein d'entreprises de construction ou de maintenance des aéronefs.

Article Annexe I

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cabinets Sous-directeur des cabinets Direction du renseignement et de la sécurité de la défense Sous-directeur de la stratégie et des ressources Direction centrale du service de santé des armées Sous-directeur "appui à l'activité" Direction de la maintenance

Article R3232-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 64

Code de la défense

La structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres participe à l'exercice des responsabilités suivantes : 1° Le maintien des capacités opérationnelles nécessaires à la réalisation du contrat opérationnel et de ses évolutions

Article L331-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 91

Code de l'énergie

Dans les conditions prévues par le code de la commande publique, les pouvoirs adjudicateurs et les entités adjudicatrices définis respectivement aux articles L. 1211-1 et L. 1212-1 du même code peuvent recourir à un contrat de la commande publique pour

LEGIARTI000020415953

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service et la maintenance des automatismes autonomes.

Article 68-4

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Statut des établissements de fourniture et de maintenance.

Article 3

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Le titre professionnel de technicien de maintenance des équipements thermiques est composé des quatre unités suivantes : 1. Assurer la mise en service et la maintenance des circuits de chauffage et d'eau chaude sanitaire. 2.

Article 5

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Le service " maintenance et patrimoine " met en œuvre la politique immobilière du ministère, dans les domaines relevant de la maintenance, de la gestion du patrimoine immobilier du ministère, ainsi que de la constitution et de la tenue à jour de l'inventaire

Article D342-2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 13 > 15

Code de l'énergie

Le demandeur contracte pour l'exécution des travaux au nom et pour le compte du gestionnaire de réseau, dans les limites prévues au contrat mentionné à l'article D. 342-2-2 et au cahier des charges mentionné à l'article D. 342-2-3.

Article 3

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monopostes Réaliser la maintenance des équipements frigorifiques monopostes ou thermodynamiques Installer, participer à la mise en service et réaliser, sur instructions, la maintenance préventive des équipements frigorifiques centralisés Réaliser,

Article 3 bis

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industrielle selon le tableau de correspondance figurant ci-dessous : AGENT DE MAINTENANCE ELECTROMÉCANICIEN (NE) Installer et procéder aux essais de nouveaux équipements industriels.

Article 4

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figurant ci-dessous : TITRE PROFESSIONNEL TITRE PROFESSIONNEL Installer et mettre en service des équipements frigorifiques mono-étagés de faible puissance Mettre en service des systèmes frigorifiques mono-étagés de type monoposte Assurer la maintenance

Article R224-45-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 67

Code de l'environnement

ou son mandataire ; 2° A une entreprise ayant réalisé l'installation du système thermodynamique ou du système de ventilation combiné à un chauffage par effet joule faisant l'objet de l'inspection ; 3° A une entreprise réalisant l'entretien, la maintenance

Article 3

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Le titre professionnel d'agent de maintenance en chauffage est composé des deux unités constitutives suivantes : 1.

Article Annexe

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INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL Résumé du référentiel d'emploi Le (la) technicien(ne) de maintenance des matériels de chantier et de manutention intervient sur l'ensemble des opérations de maintenance préventive et curative

Article 3 bis

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TECHNICIEN DE MAINTENANCE TECHNICIEN DE MAINTENANCE

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