s'était brisée et qu'elle avait dû provoquer des dommages en bord de fuite du compresseur axial et en bord d'attaque du compresseur centrifuge avant qu'elle ne vienne se positionner entre le sommet des

; qu'un jugement a été rendu, le 14 décembre 1990, par le tribunal de commerce, lequel a ordonné que la mise à disposition du conteneur s'effectue dans les huit jours de la signification du jugement, à

de deux témoins requis à cet effet ; qu'en retenant, pour refuser d'annuler cette mesure, que « la fouille desdits conteneurs et donc du conteneur APZU 2121607 ne peut être assimilée à une perquisition

la société Simotra, de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 23 octobre 2001), que la société Simotra a passé commande auprès de la société Hikory France de conteneurs

(le syndicat des copropriétaires), et à ne plus y entreposer de conteneurs à déchets ; que par un arrêt du 24 octobre 2013, une cour d'appel a confirmé cette ordonnance en précisant que la condamnation

, moto-compresseurs et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz, à usage industriel ou agricole" de la position "ex-84-14", devrait également s'appliquer aux "parties" de ces produits, aux motifs inopérants

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 décembre 2014), que la société Men autos a confié à la société Ziegler France l'organisation du transport d'un conteneur

; que, dès lors, l'appel de Christian Y..., formé, selon les constatations de l'arrêt attaqué, le 27 décembre, soit dans les cinq jours des appels formés les 21 et 23 décembre par ses coprévenus, était

L'un des conteneurs étant resté à [Localité 5], les trois autres, arrivés au port de destination le 25 décembre suivant, n'ont pu être livrés que le 7 janvier 2014.

que l'existence de vices cachés doit être appréciée lors de la vente ; qu'en décidant que le véhicule vendu à Mme K... par Mme M... était affecté d'un vice caché, tenant à une "dégradation du turbo compresseur

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 mars 1991), que Mme X... a confié le transport de deux conteneurs

transportés, pour une indemnité totale de 431 646 francs, alors que la cour d'appel, qui avait constaté un dépôt prématuré des conteneurs à quai pour l'embarquement, ne pouvait écarter la faute de la

mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le moyen de cassation pris de ce que le tribunal supérieur d'appel aurait entendu, en qualité de témoin à charge contre le demandeur, Abdallah Y..., coprévenu

; que la société ACM a passé commande du moteur à la société Wartsila, assurée auprès de l'UAP, devenue AXA Courtage (AXA) ; que la société Wartsila a commandé à la société ABB services un turbo-compresseur

les pouvoirs qu'ils détenaient de contrôler la gestion du conteneur, assumée par leur subordonné, qu'ils n'avaient pas pris l'initiative de faire transporter ce conteneur en dehors de la zone où vivaient

autorisés à procéder à des opérations de visites et saisies en vue de rechercher la preuve d agissements qui auraient été mis en oeuvre dans le cadre du marché de la construction d un terminal à conteneurs

[H] [J], alors : « 1°/ que le bail renouvelé au nom d'un seul des copreneurs initiaux étant un nouveau bail, les manquements de ce dernier à ses obligations, antérieurs au renouvellement du bail rural

Il est en effet constant que le chargement du conteneur référencé [...] qui était prévu le 20 avril 2015 et celui du conteneur référencé [...] qui était prévu au 4 mai 2015, ont tous deux été reportés