Codes de loi français

Article Annexe I

démocrates (URCID) 728 878 85 67 942 239,80 € Parti radical de gauche 441 757 48 28 503 037,20 € Nouveau Centre 457 442 62 36 519 852,38 € Le Centre pour la France 436 470 216 129 502 118,03 € Forces de gauche 400 234 76 58 510 618,62 € Debout

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. ; Pour toutes ces raisons, il doit avoir une bonne condition physique (station debout prolongée, marche, déploiements d'efforts fréquents) et des qualités relationnelles. - ponctualité et assiduité ; Capacités attestées et descriptif des composantes

Article 63

Cette disposition n'est pas applicable aux véhicules totalement automatisés en l'absence de conducteur à bord du véhicule. b) Le nombre maximum de passagers tant assis que debout ou couchés ou en fauteuil roulant doit être peint ou inscrit sur plaque

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Les supports d'information répondent aux exigences suivantes : - être contrastés par rapport à leur environnement immédiat ; - permettre une vision et une lecture en position debout comme en position assis ; - être choisis, positionnés et orientés

Article 7

Des spécifications d'ordre général concernant son positionnement sont données aux points 7.2 et 7.3 ci-après. 7.2 Position du microphone en l'absence de l'opérateur. 7.2.1 Au poste de conduite où l'opérateur est normalement debout : Le microphone est

Article Annexe 7

(P.1) Cylindrée cm3 (P.2) Puissance nette maximale kW (P.3) Source d'énergie (P.6) Puissance administrative (S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur (S.2) Nombre de places debouts

Article 30-0 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 01 > 37

Les appareils élévateurs verticaux, installés à demeure, comportant une plate-forme aménagée en vue du transport d'une personne handicapée, debout ou en fauteuil roulant, avec ou sans accompagnateur, qui répondent aux conditions suivantes : a) Ils permettent

Article Annexe 3

Les supports d'information doivent répondre aux exigences suivantes : - être contrastés par rapport à leur environnement immédiat ; - permettre une vision et une lecture en position debout comme en position assis ; - être choisis, positionnés et

Article 102

de l'espacement des sièges, réduisant ou non le nombre de places ; -par suppression ou modification d'équipements représentant une charge répartie de façon sensiblement uniforme ; -par diminution du nombre des passagers éventuellement transportés debout

Article ANNEXE II

; - travail en ambiance sonore ; - permis poids lourd (PL), super poids lourd (SPL), transport en commun (TC) ; - habilitation électrique : sens chromatique ; - engins spéciaux : certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) ; - station debout

Article 3

Physiologie du travail Posture et mouvements : stations debout et assise, locomotion (modifications des conditions de l'équilibre corporel et effets du sol sur la sécurité et le confort), gestes (tâches manuelles et mouvements complexes des membres supérieurs

Article Annexe 2

Palier de repos Le palier de repos permet à une personne debout mais à mobilité réduite ou à une personne en fauteuil roulant de s'arrêter. Le palier de repos s'insère en intégralité dans le cheminement.

Article Annexe II

Palier de repos Le palier de repos permet à une personne debout mais à mobilité réduite ou à une personne en fauteuil roulant de se reprendre, de souffler. Le palier de repos s'insère en intégralité dans le cheminement.

Article Annexe 190-A.8

Lorsque des guichets d'information sont prévus, ils doivent être utilisables par une personne en position "debout" comme en position "assise" et permettre la communication visuelle entre les passagers et le personnel.

Article Annexe II

indépendants et démocrates (URCID) 17 30 47 1 763 672,95 € Europe Ecologie les Verts 18 10 28 1 050 698,78 € Parti radical de gauche 13 13 26 975 648,86 € Parti communiste français 8 17 25 938 123,91 € Nouveau Centre 9 8 17 637 924,26 € Debout

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Le travail s'effectue assis ou debout, pouvant nécessiter des petits déplacements pour changement d'opération. Les actions sont soutenues, nécessitant attention et précision.

Article 240-1.02

Embarcation ou engin propulsé principalement par l'énergie humaine : flotteur : - sur lequel (ou à bord duquel) le pratiquant se tient assis, agenouillé ou debout ; - et conçu pour être propulsé à la force des bras et/ou des jambes du pratiquant.

Article 233-4.01

Sauf impossibilité matérielle, les occupants doivent être supposés debout et leur centre de gravité à une hauteur de 1 mètre. 7. En règle générale, on doit prendre pour la masse moyenne d'un occupant, la valeur de 75 kg.

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Une grande partie des opérations se passent debout et exigent des déplacements entre divers postes à l'extérieur, quelles que soient les conditions atmosphériques.