A... de distribuer des prospectus pour divers clients sur diverses UG de la commune de [...], conformément aux feuilles de route n° 1689593 à 1689595.

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Y... et Mme Z... ont été engagés par la société Adrexo en qualité de distributeurs de prospectus et journaux gratuits selon contrats à durée indéterminée prévoyant qu'ils seraient rémunérés au rendement

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 mars 2023), Mme [F] a été engagée en qualité de distributrice, le 15 novembre 2018, par la société Adrexo, aux droits de laquelle se trouve la société Milee (la société

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

Pourra être constitutif d'une faute grave ou lourde les dépôts d'imprimés sur les tablettes ou la non distribution dans les boites aux lettres, -le jet ou la destruction de prospectus et journaux.

A... a faiblement contribué à l'entretien de celle-ci et de ses enfants sur la base des salaires perçus en 1984, soit la somme de 11 386,52 francs en qualité de distributeur de prospectus et de chef d'équipe

Madame [Z] [Q] est entrée au service de la société ADREXO le 17 mars 2008, en qualité de distributeur de documents publicitaires et de journaux gratuits, à temps partiel.

pour le compte de la partie adverse des prospectus et autres journaux.

d'appareils neufs destinés à les persuader de contracter ; qu'en statuant ainsi, sans préciser si ces prospectus, censés avoir déterminé la remise des fonds, exprimaient eux-mêmes un mensonge écrit ou

QUE CELLE-CI NE CONTRACTAIT AVEC SES DISTRIBUTEURS QU'EN VUE DE LA DISTRIBUTION DE SES PRODUITS AUPRES DES BOULANGERS ET PROFESSIONS ASSIMILEES, QUE CETTE LIMITATION MENTIONNEE AU PARAGRAPHE 2 DE LADITE

-le gaspillage plus d'un seul prospectus par boîte aux lettres, -les altercations avec les particuliers ou les commerçants, lors des distributions ; ...

-le gaspillage plus d'un seul prospectus par boîte aux lettres, -les altercations avec les particuliers ou les commerçants, lors des distributions ; ...

dispositions de l'article L.122-8 non visé à la prévention ; qu'on ne peut que noter en premier lieu, la continuité de l'opération entre l'envoi et la réception d'un courrier, certes non nominatif et distribué

X... prospecter la clientèle, notamment les exploitants agricoles et les distributeurs, des secteurs géographiques des départements 50, 14, 61, 53 et 35 ; que M.

L'Agent ne dispose pas du pouvoir d'engager Pasteur Cerba à l'égard des tiers et s'engage à ne pas engendrer de confusion sur ce point dans l'esprit des Clients et Prospects, et plus largement des tiers