(à 80% ou moins) Y S/P 2 1G Cont Non Oui C T A, C, D Oui 15.12, 15.13, 15.17, 15.18, 15.19, 16.6.1, 16.6.2, 16.6.3 Latex, ammoniac (1% ou moins) - inhibé Y S/P 3 2G Ouvert Non - - Oui O Non

Article R311-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 09 > 27

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel d'offres.

Article Annexe 6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 23

Code de commerce

Pollution(s) potentielle(s) Sol : Indices visuels de pollution du sol : Oui/Non ― Préciser lesquels : Air : Présence d'odeurs : Oui/Non Présence de produits facilement dispersables (ex. : poudres) : Oui/Non Préciser lesquels : Eaux superficielles :

LEGIARTI000045561364

—

EXI PSC 08 Oui Oui EXI PSC 09 Oui Oui EXI PSC 10 Oui Oui EXI PSC 11 Oui Non EXI PSC 12 Oui Oui EXI PSC 13 Oui Oui EXI PSC 14 Oui Oui EXI PSC 15 Oui Oui EXI PSC 16 Oui Oui EXI PSC 17 Oui Oui EXI PSC 18 Oui Non EXI PSC 19 Oui Non

Article L558-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 28 > 26

Code électoral

Il est mis à la disposition des électeurs deux bulletins de vote imprimés sur papier blanc dont l'un porte la réponse " oui " et l'autre la réponse " non ".

Article 2

—

/ non), bénéfice d'un aménagement (oui/ non), aménagement de parcours (oui/ non), dispense de suivi d'enseignement, de stage ou d'épreuve (oui/ non), besoin d'accompagnement par un service médico-social (oui/ non), suivi nécessitant de limiter le périmètre

Article R4234-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 38 > 74

Code de la santé publique

La lettre de notification qui accompagne l'ampliation de la décision de la chambre de discipline de première instance ou de l'ordonnance de son président indique le délai dans lequel l'appel peut être formé et précise que celui-ci a un effet suspensif

LEGIARTI000029426989

—

/Non Simulations numériques (5) Différente Identique ≤ 50cm Non Pas de vérifications particulières Oui Simulations numériques (5) > 50cm Non Simulations numériques (5) Oui 1 Crash-test selon XP ENV 1317-4 + simulations numériques (5) Différente

Article D352-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 76 > 89

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel d'offres. A cet effet, il mentionne :

Article L123-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 07

Code de l'environnement

Les électeurs font connaître par " OUI " ou par " NON " leur avis sur la question qui leur est posée.

Article R333-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 24 > 86

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel à candidatures. A cet effet, il mentionne :

Article R443-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 03

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel à candidatures. A cet effet, il mentionne :

Article R443-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 24 > 98

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel à candidatures. A cet effet, il mentionne :

Article L743-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 13

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

L'appel n'est pas suspensif.

Article Annexe III

—

Oui / Non 1.

Article R446-12-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 14

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel d'offres. A cet effet, il mentionne :

Article R446-12-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 16

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel à projets. A cet effet, il mentionne :

Article R446-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 15 > 84

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel à projets. A cet effet, il mentionne :

Article R446-12-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 16

Code de l'énergie

Cet avis public décrit les modalités de l'appel d'offres. A cet effet, il mentionne :

Article 509

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 25

Code de procédure pénale

Lorsque la limitation de la portée de l'appel sur l'action publique aux peines prononcées n'a pas été faite par l'avocat du prévenu ou par le prévenu en présence de son avocat, le prévenu peut revenir sur cette limitation à l'audience.

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