Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 494 résultats pour « entretien des locaux »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
12 494 résultats pour « entretien des locaux »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
L'épreuve d'admission consiste en un entretien avec le jury visant à apprécier la personnalité, les aptitudes du candidat ainsi que sa motivation et à reconnaître les acquis de son expérience professionnelle.
Article R1331-68
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 70
En cas de remplacement ou de première installation, le premier entretien est effectué dans les douze mois suivant ce remplacement ou cette première installation.
Article ANNEXE II
Entretien avec un psychologue : Entretien visant à évaluer les capacités d'adaptation du candidat à l'emploi postulé. Cet entretien, non noté, n'est pas considéré comme une épreuve, il constitue une aide à la décision des examinateurs.
Article 2
Les corps, grades, emplois et fonctions mentionnés à l'article 1er figurent dans le tableau ci-après : Emploi de chef d'équipe d'exploitation divisionnaire de voies navigables de France Emploi Entretien, travaux, exploitation surveillance
Article 5
L'examen professionnel comporte l'épreuve d'admission suivante : Entretien avec les membres du jury.
Article R234-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 98
Elle comporte un entretien professionnel avec leur chef de juridiction et donne lieu à un compte rendu. La date de cet entretien est communiquée au magistrat au moins huit jours à l'avance.
Article Annexe II
Exploitation-entretien 4.1. Protection individuelle 4.3. Localisation des risques 4.5. Interdiction des feux 4.6. Permis de travail et/ou permis de feu 4.7. Consignes de sécurité 4.8. Consignes d'exploitation 4.10. Organes de sécurité 4.12.
Article U 63
Entretien
Article L1521-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 55
Les communes, les départements, les régions et leurs groupements peuvent, dans le cadre des compétences qui leur sont reconnues par la loi, créer des sociétés d'économie mixte locales qui les associent à une ou plusieurs personnes privées et, éventuellement
Article 1-2
La rémunération des agents employés à durée indéterminée fait l'objet d'une réévaluation au moins tous les trois ans, notamment au vu des résultats des entretiens professionnels prévus à l'article 1-3 ou de l'évolution des fonctions.
Article Annexe V
Rétention des aires et locaux de travail 2.6. Ventilation 2.2. Intégration dans le paysage 4.9. (Sauf 1er alinéa) 2.7. 2e alinéa installations électriques 2.3.
Article MS 72
Entretien et signalisation § 1. Tous les appareils ou dispositifs d'extinction et d'alerte doivent être soigneusement entretenus et maintenus en permanence en bon état de fonctionnement.
Article Annexe II
. - Exploitation - entretien 4.1 - Protection individuelle 4.2 - Moyens de lutte contre l'incendie (à l'exception du poste d'eau) 4.3 - Localisation des risques 4.5 - Interdiction des feux 4.-6 - Permis de travail 4.7- Consignes de sécurité 4.8 - Consignes
Article Annexe II
Exploitation - Entretien 4.2. Moyens de secours contre l'incendie (robinets d'incendie, bouches d'incendie et réserve d'eau) 4.1. Protection individuelle 5. Eau 4.2.
Article R1331-66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 70
Lorsqu'ils sont à combustion, les foyers, les appareils de chauffage, les appareils de cuisine alimentés par un combustible solide et les appareils de production d'eau chaude font l'objet d'un entretien périodique, dans les conditions prévues par la présente
Article 3-6
Les candidats présélectionnés à l'issue des vérifications opérées en application de l'article 3-4 et, le cas échéant, de l'article 3-5, sont convoqués à un ou plusieurs entretiens de recrutement.
Article R224-44-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 63
La période séparant deux entretiens ne peut pas excéder deux ans.
Article GH 59
Entretien des installations
Article R431-2-2
Entretien et examen.
Article 241-2.06
Entretien de la position.
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