Les escaliers desservant les niveaux situés au-dessous du niveau de référence ne doivent pas aboutir dans les escaliers desservant les niveaux situés au-dessus du niveau de référence.

Article REF 41

Code inconnu

Escaliers Les zones en étage comportant des locaux à sommeil doivent être desservies au minimum par un escalier encloisonné tel que défini à l'article REF 13. Des délais de réalisation pourront être accordés par la commission de sécurité.

Article R 12

Code inconnu

. - Les escaliers doivent être cloisonnés dans les conditions fixées à l'article CO 22.

Article U 31

Code inconnu

Les plans inclinés de pente inférieure à 12 p. 100 peuvent être considérés comme sorties normales sous réserve d'être installés à demeure et que les étages qu'ils desservent comportent également au moins un escalier normal.

Article AS 8

Code inconnu

Entretien des escaliers mécaniques et trottoirs roulants

Article O 6

Code inconnu

En aggravation des dispositions de l'article CO 35 (§ 3), les circulations reliant les escaliers entre eux, les escaliers aux sorties et les sorties entre elles ont une largeur de deux unités de passage au moins. § 2.

Article O 5

Code inconnu

Les escaliers doivent être encloisonnés dans les conditions fixées à l'article CO 22.

Article 242-11.06

Code inconnu

Protection des escaliers et des ascenseurs dans les locaux d'habitation et de service

Article CO 57

Code inconnu

En tout état de cause, le public ne doit pas avoir plus de 40 mètres à parcourir pour gagner un escalier.

Article CO 49

Code inconnu

Répartition des escaliers et distances maximales à parcourir § 1.

Article U 27

Code inconnu

La largeur et le tracé des dégagements, couloirs, escaliers desservant des locaux où sont en traitement des malades ne pouvant se déplacer par leurs propres moyens doivent permettre le passage facile d'un brancard.

Article 88

Code inconnu

1. - Les voies inclinées à plus de 25° où s'effectue une circulation normale du personnel doivent, si elles ne sont pas taillées en escalier ou pourvues d'échelles, être munies d'un câble ou d'une barre servant de rampe. 2. - Si leur inclinaison dépasse

Article 87

Code inconnu

I. - Les voies inclinées à plus de 25 °C où s'effectue une circulation normale du personnel doivent, si elles ne sont pas taillées en escalier ou pourvues d'échelles, être munies d'un câble ou d'une barre servant de rampe.

Article CO 54

Code inconnu

Escaliers et ascenseurs à l'air libre § 1.

Article U 16

Code inconnu

Les escaliers doivent être encloisonnés dans les conditions fixées à l'article CO 22.

Article O 11

Code inconnu

Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter des culs-de-sac.

Article S 17

Code inconnu

Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter les culs-de-sac.

Article R 21

Code inconnu

Les escaliers desservant les étages doivent être répartis de manière à éviter les culs-de-sac.

Article GA 36

Code inconnu

Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants Le chapitre IX du livre II du règlement de sécurité est applicable à l'exception de sa section 2.

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