Codes de loi français

Article 6-2

Les feux de balisage et d'alerte ont pour objet d'attirer l'attention sur le signal auquel ils sont associés et imposent aux conducteurs une prudence renforcée dans l'observation du message de ce signal.

Article R313-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 12

Feux de circulation diurne. Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de circulation diurne émettant vers l'avant une lumière blanche permettant de rendre le véhicule plus visible de jour.

Article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Feux de position avant. I.

Article GA 16

Résistance au feu des structures 16.1.

Article R316-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 67 > 12

Unies contre la fabrication et le trafic illicite d'armes à feu, de leurs pièces, éléments et munitions, additionnel à la convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée (protocole relatif aux armes à feu) et instaurant des

Article A4241-48-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Les bacs ne naviguant pas librement, stationnant à leur débarcadère, portent de nuit les feux prescrits au chiffre 1 de l'article A. 4241-48-16.

Article A4241-48-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Feux et fanaux 1. Sauf prescriptions contraires, les feux prescrits à la présente section doivent montrer une lumière continue et uniforme. 2.

Article PE 7

§ 2. - Les parois des gaines mettant en communication plusieurs niveaux doivent être réalisées en matériaux incombustibles et résistant au feu.

Article R316-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

I. – Est soumise à autorisation l'exportation des armes à feu, munitions et de leurs éléments ci-dessous énumérés : 1° Les armes à feu à percussion annulaire, munitions et leurs éléments classées aux 2° et 3° de la catégorie A1, au 1° de la catégorie

Article A4241-48-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Les formations à couple doivent porter de nuit : a) Sur chaque bateau un feu de mât répondant aux spécifications du chiffre 1 (a) de l'article A. 4241-48-8 ; toutefois, sur les bateaux non motorisés, ce feu peut être remplacé par un feu blanc, visible

Article PS 7

Recours à l'ingénierie du comportement au feu Le recours à l'ingénierie du comportement au feu tel que défini par l'arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d'ouvrages relève de la sous-commission

Article 35

Un véhicule peut, aux conditions ci-après, porter à l'arrière soit un feu, soit deux feux placés symétriquement.

Article A4241-48-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

b) Du côté où le passage n'est pas libre : De nuit : Un feu ordinaire rouge ou un feu clair rouge placé à la même hauteur que le plus haut des deux feux verts prescrits sous (a) ci-dessus et de même intensité que lesdits feux verts.

Article R313-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Feux stop. I.

Article A4241-48-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

et les autres feux, à chaque extrémité de la vergue de misaine.

Article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 70 > 76

Feux de brouillard avant. I.-Tout véhicule à moteur peut être muni à l'avant de deux feux de brouillard émettant de la lumière jaune ou blanche.

Article 6

Les véhicules énumérés aux points III et IV de l'annexe au présent arrêté ne pourront faire usage des feux spéciaux que lorsque leurs conditions d'utilisation rendent l'emploi de ces feux nécessaire.

Article A4241-48-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Ce feu peut être remplacé par un feu ordinaire blanc à la proue et un feu ordinaire blanc à la poupe, visibles de tous les côtés, placés du côté du chenal à une même hauteur. 2.

Article 226-6.03

Aucun autre feu ou marque que ceux prescrits par ce règlement ne peuvent être montrés ou utilisés sans l'autorisation préalable de l'administration. 2. Tous les feux ainsi que les moyens de signalisation sonores doivent être d'un type approuvé.