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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 688 résultats pour « feux de circulation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le présent arrêté définit la signalisation routière implantée sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Article 6
Dans ce dernier cas, le panneau est complété par un dispositif lumineux d'interruption de la circulation de type R24 (deux feux rouges clignotants et placés à la même hauteur). Panneaux G1a et G1c.
Article R411-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 25 > 09
-Les intersections dans lesquelles le passage des véhicules est organisé par une signalisation spéciale ou par des feux de signalisation lumineux, sont désignées : 1° Hors agglomération : a) Par arrêté du préfet pour les intersections de routes appartenant
Article 102
Le propriétaire doit s'assurer que les transformations apportées aux immeubles en ce qui concerne l'affectation des locaux, les matériaux constitutifs des revêtements des couvertures ou des façades, les revêtements de sols et des parois des circulations
Article 87
Elle doit être séparée du reste du parc par des cloisons coupe-feu de degré une heure.
Article 10
Les opérations s'effectuent dans l'ordre suivant : - les feux rouges clignotants s'allument vingt secondes, au moins, avant le passage du train ; - les sonneries tintent dès l'allumage de ces feux et au minimum jusqu'à la fin de l'abaissement des demi-barrières
Les planchers des coursives, passerelles extérieures et circulations à l'air libre, reliant les logements aux escaliers ou permettant de quitter l'immeuble, présentent les degrés de résistance au feu ou classement ci-après : - bâtiments d'habitation de
LEGIARTI000050190535
Circulation des personnes sur les quais et terre-pleins La circulation des personnes non concernées par les opérations de manutention sur les quais et les terre-pleins utilisés pour le dépôt ou la manutention de marchandises dangereuses, et dans leur
Article AM 18
Les sièges rembourrés doivent satisfaire aux deux critères définis dans l'instruction technique relative au comportement au feu des sièges rembourrés. L'enveloppe recouvrant le rembourrage doit toujours être maintenue bien close et en bon état.
Article Instruction technique IGH
Les volets sont installés au droit des parois ou éléments fixes et coupe-feu de la construction.
Article 7
prévus par l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente, soit des feux prévus aux articles 20 et 43 b de l'arrêté du 16 juillet 1954 modifié relatif à l'éclairage et à la signalisation des véhicules.
Article 53
Elles seront applicables à partir du 1er janvier 1956 aux véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1955.
Article CO 34
Pour l'application du présent règlement on appelle dégagement toute partie de la construction permettant le cheminement d'évacuation des occupants : porte, sortie, issue, circulation horizontale, zone de circulation, escalier, couloir, rampe... § 2.
Article R543-310-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 44 > 08
éco-organismes réalisent au moins une fois par an des actions de sensibilisation d'envergure nationale sur le risque d'incendie lié à l'abandon de déchets issus des produits visés à la présente section, particulièrement dans les espaces exposés aux feux
Article 30
Les baies vitrées donnant sur les circulations à l'air libre comportent une allège d'au moins un mètre de hauteur présentant un degré coupe-feu suivant : - une demi-heure (de classement EI 30) pour les habitations collectives de la deuxième et troisième
Article Annexe I
FEUX DE POSITION AVANT, ARRIÈRE ET LATÉRAUX, FEUX DE GABARIT, FEUX D'ENCOMBREMENT ET FEUX DE JOUR 4.2.1.
Article SA 4
. - En aucun cas ces emplacements ne doivent diminuer le nombre ou la largeur des dégagements, portes ou escaliers mis à la disposition du public, ni gêner la circulation.
Article 5
La signalisation des véhicules sera réalisée Par au moins soit un feu tournant, soit un feu à tube à décharge.
Article A4241-48-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89
Feux de secours Lorsque des feux de signalisation prescrits à la présente section ne fonctionnent pas, ils sont remplacés sans délai par des feux de secours.
Article 20
Les feux d'encombrement (feux de gabarit) doivent être conformes à un type agréé. Les lampes équipant ces feux doivent également être conformes à un type agréé.
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