Boulevard de Bezons, jusqu'au croisement avec la rue Grétry. Rue Grétry, en limite est puis sud de la parcelle AR 66, jusqu'au croisement avec la rue Robert-Villoing.

Article Annexe I

—

. - RACES (OU ESPÈCES) BOVINES NON RECONNUES ET CROISEMENTS BISON

Article 43 (n)-3

—

Les machines agricoles automotrices doivent être équipées d'un ou plusieurs feux tournants ou feux à tube à décharge ou feux clignotants.

LEGIARTI000034266865

—

de croisement Conformité au règlement UNECE n° 98 ou 112 ou 113 Feux de position avant Conformité au règlement UNECE n° 7 Feux de position arrière Conformité au règlement UNECE n° 7 Feux de position latéraux Conformité au règlement UNECE n° 3

Article L452-24-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 24

Code général de la fonction publique

Il peut comporter une présentation croisée par fonction.

Article 221-V/22 ter

—

Le feu de tête de mât, les feux de coté et le feu de poupe doivent être installés en double.

Article R653-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 94

Code rural (nouveau)

, dit “ code-croisement ”, est attribué aux animaux des sections annexes issus de ce programme de croisement, conformément à une nomenclature fixée par l'arrêté mentionné au précédent alinéa.

Article A4241-48-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Feux et signaux interdits 1.

Article 33

—

La distance de tension est t3 en cas de croisement et t2 en cas de voisinage latéral.

Article A4241-53-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Croisement : règles générales 1.

Article A4241-48-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Ce feu doit être placé autant que possible 3 m en dessous du feu supérieur visé sous i).

Article A4241-48-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 90

Code des transports

ce dernier et le feu inférieur à une distance d'au moins 2 m au-dessus des feux prévus par le 1 (b) de l'article A. 4241-48-8.

Article D6261-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 78

Code général des collectivités territoriales

Si le budget est voté par nature, il comporte, en outre, une présentation croisée par fonction ; s'il est voté par fonction, il comporte une présentation croisée par nature.

Article D6361-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 73

Code général des collectivités territoriales

Si le budget est voté par nature, il comporte, en outre, une présentation croisée par fonction ; s'il est voté par fonction, il comporte une présentation croisée par nature.

Article 2

—

Ces feux, au nombre de deux maximum, peuvent être fixes ou amovibles ; - soit d'une rampe spéciale de signalisation dans laquelle sont groupés des feux émettant une lumière bleue.

Article 12

—

Les projecteurs de croisement ou les projecteurs mixtes agréés aux mêmes fins doivent être montés sur la voiture dans les conditions prévues aux articles 13 à 16 ci-après.

Article 4

—

Les feux spéciaux visés ci-dessus devront dans tous les cas être situés le plus haut possible au-dessus du plus haut feu indicateur de changement de direction porté par le véhicule.

Article R313-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 26 > 61

Code de la route

Feux d'encombrement. I.

Page 3 · 1 372 résultats

← Précédent Suivant →