Codes de loi français

Article 17

Le domaine d'utilisation est déterminé sur la base du référentiel d'origine du composant et du génie-civil ; b) La récupération d'un composant de sécurité et du génie civil reste subordonnée à son état (absence de fissures, de déformation, de corrosion

Article PO 12

. - Les vitrages ordinaires installés dans les cloisons ou les portes séparant les chambres des circulations doivent être remplacés par des éléments de degré pare-flammes 1/4 d'heure.

Article Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 07

. - Mycoses des orteils : Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.

LEGIARTI000034479788

, sillons et fissures sur 4 dents HBBD039 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents HBBD404 Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents HBBD098 Comblement [Scellement]

LEGIARTI000022443066

Allège en retrait d'une façade entièrement vitrée Pour pouvoir prendre en compte la hauteur d'une allège dans le calcul de C, le retrait R ne devra pas excéder 0,20 m, mesuré par rapport au nu du vitrage intérieur.

Article Annexe I

Mineure 1.1.10.a.7 Cylindre de roue ou étrier fissuré, endommagé, excessivement corrodé, mal monté ou étanchéité insuffisante [Loc.]

Article CO 48

Pour assurer la sécurité des personnes en cas de heurts, les vitrages des portes des circulations ou en façade, maintenus ou non par un bâti, doivent répondre aux dispositions du DTU 39-4 en ce qui concerne : - le produit verrier à utiliser ; - la visualisation

Article 1

Par la pose de doubles fenêtres, de doubles vitres et de châssis de fenêtre à étanchéité renforcée lorsque leur installation est rendue nécessaire par la mise en place des doubles vitrages.

Article 233-2.01

Ils doivent être exempts de toute espèce de ségrégation susceptible de constituer des lignes préférentielles de propagation des fissures sous l'effet des sollicitations cycliques appliquées à la coque et aux capacités résistantes. 14.

Article Annexe

Confectionner des vitrages et des voilages. 2. Confectionner des housses de literie et de sièges Confectionner des dessus de lit et des accessoires de literie. Confectionner des housses de coussins. Confectionner des housses de sièges.

Article 223 a-II-2/26

Le vitrage doit être assujetti par un encadrement ou une cornière métallique. NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D TRANSPORTANT PLUS DE 36 PASSAGERS : 3.

Article 5

Les travaux d'isolation thermique des parois vitrées, à la condition que les matériaux utilisés viennent en remplacement de parois en simple vitrage, et portes donnant sur l'extérieur doivent conduire à l'isolation thermique d'au moins la moitié des fenêtres

Article Annexe 1

Isolation thermique des parois vitrées, à la condition que les matériaux installés viennent en remplacement de parois en simple vitrage ; 10. Isolation des murs en façade ou pignon ; 11.

Article 3

minima une certification Solar Keymark “ Capteur ” ou équivalent et, pour les appareils thermosiphon et les auto-stockeurs, une certification Solar Keymark “ Système ” ou équivalent, et les justificatifs suivants : -seuil de tenue à l'arrachement du vitrage

Article 4

Les meurtrières doivent être situées à proximité d'un vitrage assurant une bonne visibilité et répondant aux normes minimales de résistance prévues, à l'article 2 du présent arrêté. Elles ne doivent pas pouvoir être arrachées de l'extérieur. 5.

Article 229-V.07

supérieure des fenêtres étant en surplomb ; .2 les montants d'encadrement des fenêtres de la passerelle de navigation doivent être de dimensions aussi réduites que possible et ne pas se trouver exactement à l'avant d'un poste de travail quelconque ; .3 le vitrage

Article Annexe I (suite)

ÉTAT DES VITRAGES 3.2.1. ÉTAT DES VITRAGES 3.3. MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.3.1.

Article 1

Ces vitrages doivent être remplacés par des vitrages appropriés ou être obturés.

Article 1

l'article R. 412-1 du code de la route. 6° Les personnes atteintes d'une des affections prévues par arrêté du ministre chargé des transports qui souhaitent attester de leur état en vue de bénéficier du cadre dérogatoire relatif à la transparence des vitrages

Article Annexe I

Vérifier le curage des canalisations (hors épandage souterrain) et des dispositifs le cas échéant X X Vérifier l'accessibilité et le dégagement des regards X X Vérifier l'état des dispositifs : défauts liés à l'usure (fissures