Article Annexe I (suite)

3. VISIBILITÉ 3.1.1. CHAMP DE VISION 3.2. ÉTAT DES VITRAGES 3.2.1. ÉTAT DES VITRAGES 3.3. MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.3.1. MIROIRS OU DISPOSITIFS RÉTROVISEURS 3.4. ESSUIE-GLACE DU PARE-BRISE 3.4.1. ESSUIE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.5.1. LAVE-GLACE DU PARE-BRISE 3.6. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 3.6.1. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE 4. FEUX, DISPOSITIFS RÉFLÉCHISSANTS ET ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE 4.1.2. ORIENTATION (FEUX DE CROISEMENT) 4.1.3. COMMUTATION (PHARES) 4.1.4. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (PHARES) 4.1.5. DISPOSITIFS DE RÉGLAGE DE LA PORTÉE (PHARES) 4.1.6. LAVE-PHARES 4.2. FEUX DE POSITION AVANT, ARRIÈRE ET LATÉRAUX, FEUX DE GABARIT, FEUX D'ENCOMBREMENT ET FEUX DE JOUR 4.2.2. COMMUTATION (FEUX DE POSITION AVANT, ARRIÈRE ET LATÉRAUX, FEUX DE GABARIT, FEUX D'ENCOMBREMENT ET FEUX DE JOUR) 4.2.3. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (FEUX DE POSITION AVANT, ARRIÈRE ET LATÉRAUX, FEUX DE GABARIT, FEUX D'ENCOMBREMENT ET FEUX DE JOUR) 4.3. FEUX STOP 4.3.2. COMMUTATION (FEUX STOP) 4.3.3. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (FEUX STOP) 4.4. INDICATEUR DE DIRECTION ET FEUX DE SIGNAL DE DÉTRESSE 4.4.2. COMMUTATION (INDICATEUR DE DIRECTION ET FEUX DE SIGNAL DE DÉTRESSE) 4.4.3. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (INDICATEUR DE DIRECTION ET FEUX DE SIGNAL DE DÉTRESSE) 4.4.4. FRÉQUENCE DE CLIGNOTEMENT 4.5. FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE 4.5.2. RÉGLAGE (FEUX DE BROUILLARD AVANT) 4.5.3. COMMUTATION (FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE) 4.5.4. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (FEUX DE BROUILLARD AVANT ET ARRIÈRE) 4.6. FEU DE MARCHE ARRIÈRE 4.6.2. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (FEU DE MARCHE ARRIÈRE) 4.6.3. COMMUTATION (FEU DE MARCHE ARRIÈRE) 4.7. DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIÈRE 4.7.2. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE DE LA PLAQUE D'IMMATRICULATION ARRIÈRE) 4.8. CATADIOPTRES, MARQUAGE DE VISIBILITÉ RÉFLÉCHISSANT ET PLAQUES RÉFLÉCHISSANTES ARRIÈRE 4.8.2. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (CATADIOPTRES, MARQUAGE DE VISIBILITÉ RÉFLÉCHISSANT ET PLAQUES RÉFLÉCHISSANTES ARRIÈRE) 4.9. TÉMOINS OBLIGATOIRES POUR LE SYSTÈME D'ÉCLAIRAGE 4.9.2. CONFORMITÉ AVEC LES EXIGENCES (TÉMOINS OBLIGATOIRES POUR LE SYSTÈME D'ÉCLAIRAGE) 4.10. LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE OU SEMI-REMORQUE 4.10.1. LIAISONS ÉLECTRIQUES ENTRE LE VÉHICULE TRACTEUR ET LA REMORQUE OU SEMI-REMORQUE 4.11. CÂBLAGE ÉLECTRIQUE (BASSE TENSION) 4.11.1. CÂBLAGE ÉLECTRIQUE (BASSE TENSION) 4.13. BATTERIE(S) DE SERVICE 4.13.1. BATTERIE (S) DE SERVICE 4.14. COFFRE(S) À BATTERIE(S) DE TRACTION (Y COMPRIS BATTERIES) 4.14.1. COFFRE(S) À BATTERIE(S) DE TRACTION 4.14.2. BATTERIE DE TRACTION 4.15. CIRCUITS ÉLECTRIQUES HAUTE TENSION, AUTRE QUE SERVITUDE 4.15.1. CÂBLAGES ET CONNECTEURS HAUTE TENSION 4.15.2. TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6. CÂBLE DE CHARGE 4.16. ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES SUR CIRCUITS HAUTE TENSION 4.16.1. ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES SUR CIRCUITS HAUTE TENSION 4.17. DISPOSITIF ANTI-DÉMARRAGE 4.17.1. DISPOSITIF ANTI-DÉMARRAGE 4.18. AUTRES DISPOSITIFS 4.18.1. AUTRES DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE OU DE SIGNALISATION Présence d'un dispositif d'éclairage ou de signalisation non conforme 5. ESSIEUX, ROUES, PNEUS, SUSPENSION 5.1.2. PORTE-FUSÉES 5.1.3. ROULEMENTS DE ROUE 5.2. ROUES ET PNEUS 5.2.2. JANTE 5.2.3. PNEUMATIQUES 5.3. SUSPENSION 5.3.2. AMORTISSEURS 5.3.3. TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5. SUSPENSION PNEUMATIQUE OU OLÉOPNEUMATIQUE 6. CHÂSSIS ET ACCESSOIRES DU CHÂSSIS 6.1.2. TUYAUX D'ÉCHAPPEMENT ET SILENCIEUX 6.1.3. RÉSERVOIR ET CONDUITES DE CARBURANT 6.1.4. PARE-CHOCS, PROTECTION LATÉRALE ET DISPOSITIFS ANTI-ENCASTREMENT 6.1.5. SUPPORT DE ROUE DE SECOURS (LE CAS ÉCHÉANT) 6.1.6. ACCOUPLEMENT MÉCANIQUE ET DISPOSITIF DE REMORQUAGE 6.1.7. TRANSMISSION 6.1.8. SUPPORT DE MOTEUR 6.2. CABINE ET CARROSSERIE 6.2.2. FIXATION DE LA CABINE ET DE LA CARROSSERIE 6.2.3. PORTES ET POIGNÉES DE PORTE 6.2.4. PLANCHER 6.2.5. SIÈGE CONDUCTEUR 6.2.6. AUTRES SIÈGES 6.2.7. COMMANDES DE CONDUITE 6.2.8. MARCHEPIEDS POUR ACCÉDER À LA CABINE 6.2.9. AUTRES ÉQUIPEMENTS ET AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS ET EXTÉRIEURS 6.2.10. GARDE-BOUE, DISPOSITIFS ANTIPROJECTIONS 6.2.11. BÉQUILLE 6.2.13. AUTRES OUVRANTS 6.2.13. a. 2 Un ouvrant est susceptible de s'ouvrir inopinément ou ne reste pas fermé [Loc] Majeure 6.2.13. b. 1 Détérioration [Loc] Mineure 6.2.13. b. 2 Détérioration susceptible de provoquer des blessures [Loc] Majeure 7. AUTRE MATÉRIEL 7.1.2. ÉTAT DES CEINTURES DE SÉCURITÉ ET DE LEURS BOUCLES 7.1.3. LIMITEUR D'EFFORT DE CEINTURE DE SÉCURITÉ 7.1.4. PRÉTENSIONNEUR DE CEINTURE DE SÉCURITÉ 7.1.5. AIRBAG 7.1.6. SYSTÈME DE RETENUE SUPPLÉMENTAIRE (SRS) 7.2. EXTINCTEUR 7.3. SERRURES ET DISPOSITIF ANTIVOL 7.4. TRIANGLE DE SIGNALISATION 7.7. AVERTISSEUR SONORE 7.8. INDICATEUR DE VITESSE 7.9. CHRONOTACHYGRAPHE 7.10. LIMITEUR DE VITESSE 7.11. COMPTEUR KILOMÉTRIQUE 7.12. CONTRÔLE ÉLECTRONIQUE DE STABILITÉ (ESC) 8. NUISANCES 8.2. ÉMISSIONS À L'ÉCHAPPEMENT 8.2.12. ÉMISSIONS DES MOTEURS À ALLUMAGE COMMANDÉ 8.2.12.d.1 Mineure 8.2.12.d.2 Le relevé du système OBD indique un dysfonctionnement important 8.2.21. ÉQUIPEMENTS DE RÉDUCTION DES ÉMISSIONS À L'ÉCHAPPEMENT POUR MOTEUR À ALLUMAGE PAR COMPRESSION 8.2.22. OPACITÉ 8.2.22.a.1. Mesures d'opacité légèrement instables Mineure Mineure 8.2.23. SYSTÈME DE RÉDUCTION CATALYTIQUE SÉLECTIVE (SCR) 8.2.23. a. 2 8.4. AUTRES POINTS LIÉS À L'ENVIRONNEMENT 9. CONTRÔLES SUPPLÉMENTAIRES-VÉHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES 9.1.2. ISSUES DE SECOURS 9.2. SYSTÈME DE DÉSEMBUAGE ET DE DÉGIVRAGE 9.3. SYSTÈME DE VENTILATION ET DE CHAUFFAGE 9.4. SIÈGES 9.4.2. SIÈGE DU CONDUCTEUR (EXIGENCES COMPLÉMENTAIRES) 9.4.3. COUCHETTE 9.5. DISPOSITIF D'ÉCLAIRAGE INTÉRIEUR ET D'INDICATION DE PARCOURS 9.6. COULOIRS, EMPLACEMENT POUR VOYAGEURS DEBOUT 9.7. ESCALIERS ET MARCHES 9.8. SYSTÈME DE COMMUNICATION AVEC LES VOYAGEURS 9.9. INSCRIPTIONS 9.10. EXIGENCES CONCERNANT LE TRANSPORT D'ENFANTS 9.10.2. ÉQUIPEMENTS DE SIGNALISATION ET ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX 9.11. EXIGENCES CONCERNANT LE TRANSPORT DE PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE 9.11.2. SYSTÈME DE RETENUE DU FAUTEUIL ROULANT 9.11.2.b.1 Mauvais état [Loc] Mineure 9.12. AUTRES ÉQUIPEMENTS SPÉCIAUX 9.12.4. b. 2 Plombage du dispositif éthylotest anti-démarrage défectueux ou absent Majeure 9.12.5. COUPE-CIRCUIT