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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Chef de service de sécurité incendie. 1.
Article Annexe Z
organisation et gestion du système de santé, économie de la santé ; - Droit : bases du droit administratif, constitutionnel et civil ; protection sociale, droit sanitaire et social ; - Environnement : méthodes d'études de l'environnement physique et hygiène
Article R4532-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 53 > 87
personne physique qui justifie à la fois : 1° D'une expérience professionnelle en matière de contrôle des travaux, d'ordonnancement, de pilotage et de conduite des travaux ou de maîtrise de chantier ou en tant que coordonnateur ou agent en matière de sécurité
Article 1
adultes, réalisé dans l'année qui suit leur vingt et unième et leur vingt-quatrième anniversaire, comporte obligatoirement : - une anamnèse ; - un examen bucco-dentaire ; - des éléments d'éducation sanitaire : sensibilisation à la santé bucco-dentaire (hygiène
Article 2
La rémunération des médecins du groupe II titulaires du certificat d'études spéciales de médecine préventive, santé publique et hygiène, ou du certificat d'études spéciales d'hygiène et d'action sanitaire et sociale ou du diplôme d'hygiène ou d'hygiène
Article L162-59
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 67 > 35
L'inscription sur la liste mentionnée au premier alinéa est effectuée par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale dans des conditions permettant l'identification individuelle des produits.
Article Annexe Ia
RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES Définition de l'emploi Le titulaire de la spécialité Hygiène et propreté de brevet d'études professionnelles est un agent qualifié en charge des opérations de propreté, de bionettoyage et de décontamination des
Article R4532-25
niveau 1 : une expérience professionnelle d'une durée minimale de cinq ans ; b) Pour la compétence de niveau 2 : une expérience professionnelle d'une durée minimale de cinq ans ou un diplôme, de niveau au moins égal à la licence professionnelle, en hygiène
Article Annexe
Hygiène-sécurité-environnement (HSE). Informatique (INFO). Mesures physiques (M PH). Métiers du multimédia et de l'internet (MMI). Packaging, emballage et conditionnement (PEC).
Article D654-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86
-Le lait de brebis est payé aux producteurs en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire. La composition du lait de brebis est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.
Article D654-31
-Le lait de chèvre est payé aux producteurs en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire. La composition du lait de chèvre est appréciée en fonction de sa teneur en matière grasse et de sa teneur en matière protéique.
Article 47
Ils sont stockés dans des endroits réservés à cet effet, éloignés des lieux d'hébergement des animaux et des autres activités de l'établissement faisant l'objet de précautions hygiéniques.
Article Annexe II
procédés pour l'environnement Gestion des organisations agricoles et agroalimentaires Maîtrise de l'énergie, électricité, développement durable Métiers de la mer Métiers de l'énergétique, de l'environnement et du génie climatique Qualité, hygiène
Article D654-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87
-Le lait de vache est payé aux producteurs en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire.
Article Annexe I
EXIGENCES DE SÉCURITÉ PARTICULIÈRES 1.
Article 10
La dernière session d'examen de la spécialité Hygiène, propreté, stérilisation du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 17 juillet 2012 modifié mentionné à l'article 7 aura lieu en 2027.
-Dispositions de décrets non codifiés Décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 modifié portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène et sécurité des travailleurs) en ce qui
Article 15
l'année précédant ce recrutement ou détenir au moins six modules de la préparation opérationnelle individuelle du combattant (POIC) en cours de validité au 30 avril de l'année de recrutement, parmi les modules suivants : - aguerrissement marche 8 km ; - hygiène
-Règles de la qualité et de la sécurité des produits et services Conformité des produits et services : tromperie, falsification. Sécurité des utilisateurs : hygiène alimentaire, sécurité des produits non alimentaires.
Article Annexe I - Article 3
- chirurgie en situation de guerre ou de catastrophe ; - chirurgie orbito-palpébro-lacrymale ; - douleur ; - expertise médicale-préjudice corporel ; - fœtopathologie ; - génétique et médecine moléculaire bioclinique ; - hématologie bioclinique ; - hygiène-prévention
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