[S] [G], contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4e chambre, en date du 21 octobre 2014, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants en récidive, associations de malfaiteurs en

à la législation sur les stupéfiants et "d'infractions à la législation sur le dopage des animaux participant à des manifestations sportives", en visant, pour ces derniers faits, les articles 1, alinéas

[M] [U] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-3, en date du 22 septembre 2022, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, l'a condamné à

D... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Versailles, en date du 3 juillet 2020, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation

et le préjudice ; "alors, d'une part, qu'à l'occasion des poursuites pénales exercées contre le vendeur, le prestataire de services ou le démarcheur pour infraction à la législation sur le démarchage

[N] [E] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 4 novembre 2021, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions

UMARU, inculpé d'infraction à la législation sur les stupéfiants ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen de cassation relevé d'office et pris de la violation de l'article 148-6 du Code de procédure

[S] [D] a formé des pourvois contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Reims, en date du 27 janvier 2022, qui, dans l'information suivie contre lui du chef notamment d'infractions

Alain X..., contre l'arrêt n° 20 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE en date du 16 février 2017 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

Q..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 23 octobre 2017, qui, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs et recel

de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 16 janvier 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux administratif, escroquerie, recel, infractions

par : - FERREUX Nadia, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, du 5 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre elle du chef d'infraction

Abdelmalek, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 janvier 2002, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'infractions à la législation sur

législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs et infractions à la législation sur les armes a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant sa demande de mise en

Lakdar, contre : 1 ) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juillet 1996, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les stupéfiants

[Z] [Y] des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, importation de stupéfiants, a annulé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention le plaçant en détention provisoire et a ordonné

sur les stupéfiants, blanchiment, non-justification de ressources et infractions à la législation sur les armes, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction de remise de biens meubles, en vue de leur

Alain X..., contre l'arrêt n° 19 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE en date du 16 février 2017 qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

C... des fins de poursuite des chefs d'infraction à la législation sur les stupéfiants et association de malfaiteurs ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation

[M] [T] des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 3 février 2016