CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 420 résultats pour « intention du testateur »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
des tests susmentionnés.
Article 6-1
Ces derniers passent, dans des conditions garantissant leur anonymat, un test psychotechnique destiné à permettre une évaluation de leur profil psychologique.
Article L1114-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 54 > 16
Est passible d'une sanction disciplinaire le salarié qui n'a pas informé son employeur de son intention de participer à la grève dans les conditions prévues à l'article L. 1114-3.
Article L1324-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 54 > 28
Est passible d'une sanction disciplinaire le salarié qui n'a pas informé son employeur de son intention de participer à la grève dans les conditions prévues à l'article L. 1324-7.
Article 7
L'original de l'attestation ainsi qu'une copie destinée au dossier de demande d'admission portant résultat des candidats au test destiné à évaluer le niveau de compréhension de la langue française et à l'épreuve d'expression écrite sont communiqués par
Article R5125-33-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 50
unique dite “ IUD ” du test mentionné au 2° si ce code est disponible ou, à défaut, les informations suivantes : a) Le nom du fabricant ; b) La référence et le numéro de lot du test ; 4° La dénomination du médicament délivré le cas échéant, ainsi
Article R412-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 59
Ils sont tenus d'utiliser, lorsqu'il en existe à moins de 50 mètres, les passages prévus à leur intention.
Article Annexe I
LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS
Article Annexe II
TEST D'EXIGENCE PRÉALABLE
Article 9
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais expérimental d'hélicoptères est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions légers est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
a) Le candidat au brevet de pilote d'essais d'avions est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure ou
a) Le candidat au brevet d'ingénieur navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER.
a) Le candidat au brevet de mécanicien navigant d'essais est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. b) Le candidat ayant échoué au test final en vol mais ayant obtenu une moyenne M supérieure
Article Annexe II : Tableau n° 70
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.
Article 47-12
Tests de bon fonctionnement du véhicule de service.
Article 4
des tests d'exigences préalables mentionnés ci-dessus.
du test susmentionné.
Article A322-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 27 > 21
Ce test peut être réalisé avec ou sans brassière de sécurité. II.
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