Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
57 résultats pour « intersection »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 7
Signaux lumineux d'intersection Les signaux lumineux d'intersection sont destinés à séparer dans le temps les principaux mouvements de véhicules et de piétons en conflit dans une intersection.
Article 5-7
Cette mention peut être complétée par le nom de la commune, son emblème, le numéro de l'arrondissement ou encore, aux intersections, par les numéros des immeubles. Son enveloppe est de forme rectangulaire.
Article 223 a-II-2/20
Lorsque l'administration approuve les mesures prises à la construction en vue de la protection contre l'incendie, elle doit prendre en considération le risque de transmission de chaleur aux intersections et aux extrémités des écrans thermiques exigés.
Article 227-2.09
la figure ci-dessus sont définis comme suit : -Ө 0 est l'angle d'inclinaison dû à un vent continu ; -Ө 1 est égal à 20° ; -Ө 2 est le plus petit des angles Ө f, Ө c ou 50° où : -Ө f : angle de début d'envahissement ; -Ө c : angle de la deuxième intersection
Article 223 a-II-2/32
Outre l'éclairage de secours prescrit par les articles 223a-II-1/43 et 223a-III/05 paragraphe 3., les moyens d'évacuation, y compris les escaliers et les échappées, doivent être signalés sur toute leur longueur, y compris les angles et les intersections
Article ANNEXE 1
Avenue de l'Amandier direction sud, y compris les parcelles section ET numérotées 188, 189 et 191 de l'autre côté de la voie, jusqu'au rond-point, intersection avec l'avenue Pierre-Semard (route nationale n° 7).
Article Annexe 8
Cercle, intersection d'une droite et d'un cercle, tangente, positions relatives de deux cercles ; construction sur la droite et le cercle ; arcs et angles ; quadrilatère inscriptible.
Article 11
Ensemble et combinatoire Ensembles : - opérations élémentaires sur les parties d'un ensemble : intersection, réunion, complémentation, différence symétrique ; - inclusion, ensemble des parties, recouvrement, partition ; - produit cartésien d'un nombre
LEGIARTI000050672734
Châteauneuf-Val-Saint-Donat, Champtercier, Aiglun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Volonne 942315 6339762 2020_AM_04_02_S1_bis 1 2021_bis_05-1 Provence-Alpes-Côte d'Azur Hautes-Alpes 2020_LOT2_ZN_05_05 CHANOUSSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Intersection
Article 223 a-II-2/22
Outre l'éclairage de secours prescrit par les articles 223a-II-1/43 et 223a-III/05 paragraphe 3., les moyens d'évacuation, y compris les escaliers et les échappées, doivent être signalés sur toute leur longueur, y compris les angles et les intersections
Article 221-II-2/13
échappées 3.2.5.1 Outre l'éclairage de secours prescrit par les articles 221-II-1/42 et 221-111/11.5, les moyens d'évacuation, y compris les escaliers et les issues, doivent être signalés sur toute la longueur des échappées, y compris les angles et les intersections
Article Annexe
Réunion, intersection d'événements, événements disjoints ou incompatibles, événement contraire. Connaître les symboles U, ∩ et la notation Ᾱ pour l'événement contraire.
Article ANNEXE 1
type de montée et descente du véhicule, se mettre à l'endroit désigné par le maître, être habitué à la muselière si nécessaire ; - à la campagne : en l'absence de trottoir, longer les bords de la route, à droite ou à gauche, et marquer l'arrêt aux intersections
Article (70 à 79)
Rue de La Fontaine BRAY-SUR-SEINE 77 Rue de La Fontaine et quai Saint-Nicolas D 79 BRAY-SUR-SEINE Port fluvial BRAY-SUR-SEINE 77 D 5 A140 VILLENOY D 5D ESBLY 77 D 934 D 436 (intersection
Article Annexe 4 (suite)
SDA18 Les accidents corporels entre un poids lourd et une voiture se produisent en majorité dans les intersections. Vrai ou faux ?
Article 221-II-2/9 (suite)
et à 850°C pour les cloisonnements du type "B-0". 3.4 Lorsque l'Administration approuve les mesures prises à la construction aux fins de la protection contre l'incendie, elle doit prendre en considération le risque de transmission de chaleur aux intersections
Article Annexe I (suite)
Matérialiser une intersection pour la préparation au perçage (pointage). Travail à l'échoppe : burin, échoppes, etc. X BS 10 Sélectionner l'outil en fonction de la nature du matériau et du travail à réaliser.
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