Identifier les voies de pénétration des produits chimiques Définir la valeur limite d'exposition (VLE) et la valeur moyenne d'exposition (VME) Expliquer les effets physiopathologiques liés à l'exposition aux produits chimiques Différencier intoxications

Article Annexe I

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Comité régional Languedoc-Roussillon LANGUEDOC CABRIÈRES R 48 LANGUEDOC MONTPEYROUX R 45 LANGUEDOC QUATOURZE R 50 LANGUEDOC SAINT-CHRISTOL R 45 LANGUEDOC SAINT-GEORGES D'ORQUES R 45 LANGUEDOC SAINT-SATURNIN

Article Annexe I (suite)

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Laigné-en-Belin 72 Sarthe La Milesse 72 Sarthe Moncé-en-Belin 72 Sarthe Mulsanne 72 Sarthe Rouillon 72 Sarthe Ruaudin 72 Sarthe Saint-Gervais-en-Belin 72 Sarthe Saint-Pavace 72 Sarthe Saint-Saturnin

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Cadenet, Gargas, Malaucène, Roussillon, Saint-Saturnin-lès-Apt.

Article (70 à 79)

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RD 978 AUTUN 71 RNIL. 83 Limite département 71/39 CUISEAUX Limite département 71/39 JOUDES 72 D 1 D 273 LA FERTE-BERNARD A11 CORMES 72 D 197 D 304 AIGNE D 338 SAINT-SATURNIN

LEGIARTI000030541821

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Saint-Guilhem-le-Désert, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint-Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Saint-Maurice-Navacelles, Saint-Michel, Saint-Paul-et-Valmalle, Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Saint-Saturnin-de-Lucian

Article Annexe I

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INTOXICATIONS ET PARASITOSES ALIMENTAIRES Aliments vecteurs de TIAC. Mesures réglementaires : critères microbiologiques. Analyses des dangers et mesures d'hygiène pour la préparation et la conservation des productions culinaires (démarche HACCP)

Article Annexe

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; Saint-Yaguen ; Samadet ; Sarbazan ; Sarraziet ; Sarron ; Serres-Gaston ; Serreslous-et-Arribans ; Sorbets ; Souprosse ; Toulouzette ; Uchacq-et-Parentis ; Urgons ; Vielle-Tursan ; Vielle-Soubiran ; Le Vignau ; Villeneuve-de-Marsan ; Ygos-Saint-Saturnin

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Il convient, lors de l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les intoxications par le bore. 2.2 Évaluation États séquellaires Préjudice Taux

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

L'appréciation de l'imputabilité s'effectue en fonction des circonstances étiologiques (traumatismes crâniens, intoxications, infections, misères physiologiques, états de dénutrition prolongés) survenus du fait ou à l'occasion du service.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

affections, qui touchent le cerveau primitivement ou secondairement (par exemple : VIH, traumatisme crânien, maladie de Huntington, dégénérescences lobaires fronto-temporales, démence à corps de Lewy, maladie de Creutzfeldt-Jakob, maladie de Parkinson, intoxications

LEGIARTI000050672762

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6172625,451 San Giovanni 1223022,466 6172684,037 2023_02_10-01 Grand Est Aube 2022_LOT2_ZN_10_01 Piney ORANGE Mairie 798736 6807893 2022_LOT2_ZN_10_01_S1 1 Eglise 798796 6807694 2023_02_51-01 Grand Est Marne 2023_LOT1_ZN_51_01 Courcemain / Saint Saturnin

Article Annexe 2

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Saint-Vincent-de-Paul ; 40285 Saint-Yaguen ; 40302 Sindères ; 40306 Sorde-l'Abbaye ; 40309 Souprosse ; 40312 Tarnos ; 40315 Téthieu ; 40316 Tilh ; 40320 Uchacq-et-Parentis ; 40322 Uza ; 40329 Le Vignau ; 40331 Villeneuve-de-Marsan ; 40333 Ygos-Saint-Saturnin

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