balisés et des équipements d'accueil ainsi que, le cas échéant, d'autres aménagements spécifiques, et qu'il fait l'objet d'une maintenance régulière, notamment d'un damage adapté des itinéraires.

Article 10

—

heures au lundi ou lendemain de fête six heures sauf dérogation autorisée en cas de nécessité absolue et en tenant compte des circonstances locales, après avis le cas échéant des préfets des départements traversés ; -pendant les périodes et sur les itinéraires

Article A212-198

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 30

Code du sport

d'éducateur sportif ou un récépissé de déclaration de prestation de services qui, selon le diplôme visé, portent mention des conditions d'exercice suivantes : -pour la mention “ plongée subaquatique ” du BP JEPS : “ Encadrement en autonomie de la randonnée

Article O 61

—

Des consignes affichées bien en évidence dans les chambres doivent indiquer la conduite à tenir par les occupants en cas d'incendie (personnel à prévenir, itinéraire à suivre pour gagner les sorties, ordre de quitter l'établissement en cas d'audition

Article 26

—

personnalités à compétence locale ; -un représentant des chasseurs, nommé sur proposition de la fédération départementale ; -un représentant des pêcheurs, nommé sur proposition de la fédération départementale ; -un représentant des usagers de la randonnée

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 72

Code de l'urbanisme

de promenade et de randonnée, établi dans les conditions prévues à l'article L. 361-1 du code de l'environnement, ainsi que des chemins et servitudes de halage et de marchepied des voies d'eau domaniales concédées qui ne sont pas ouvertes à la circulation

Article R 46

—

Des consignes affichées bien en évidence dans les salles de classe, études et dortoirs doivent indiquer la conduite à tenir par les occupants en cas d'incendie (personnel à prévenir, itinéraire à suivre pour gagner les sorties, ordre de quitter l'établissement

Article 25

—

La connaissance des infrastructures comprend la connaissance du système d'exploitation et des itinéraires.

Article 6

—

La durée du voyage de congé, calculée d'après les itinéraires fixés par le ministre des affaires étrangères et après défalcation de huit jours par voyage aller et par voyage de retour, ne peut être ajoutée à la durée du congé que pour les agents qui doivent

Article 7

—

Article D174-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 49

Code forestier (nouveau)

Pour l'application à la Guyane du deuxième alinéa de l'article D. 122-1, le programme régional comporte, en annexe, pour les bois et forêts mentionnés au premier alinéa de l'article L. 272-2, outre les orientations de gestion relatives aux itinéraires

Article 3-3

—

Les autorisations individuelles de 3e catégorie qui peuvent être délivrées au pétitionnaire sont les suivantes : 1° L'autorisation individuelle au voyage, sur un itinéraire précis entre un point de départ et un point d'arrivée identifiés, est délivrée

Article 1

—

l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport ; - au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités de randonnée

Article R433-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 79 > 14

Code de la route

A l'intérieur d'un département, les itinéraires sur lesquels la circulation des véhicules transportant des bois ronds est autorisée dans les conditions prévues à la présente section, sont définis par un arrêté du préfet, pris après consultation des gestionnaires

Article L154-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 67 > 84

Code de la voirie routière

Les véloroutes sont des itinéraires continus destinés à faciliter la circulation des cyclistes sur de moyennes et de longues distances.

Article R332-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 15

Code de l'environnement

base du rapport d'enquête et des avis recueillis, la commission départementale de la nature, des paysages et des sites, et, lorsque le projet de classement a une incidence sur les sports de nature, la commission départementale des espaces, sites et itinéraires

Article R433-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 71 > 34

Code de la route

exceptionnel, peut, en cas de nécessité absolue et en tenant compte des circonstances locales, après avis le cas échéant des préfets des départements traversés, accorder des dérogations à cette interdiction ; 2° Pendant les périodes et sur les itinéraires

Article Annexe 11

—

Type d'activités Plongée subaquatique en apnée (y compris la randonnée subaquatique) ou scaphandre autonome. Lieu de déroulement de la pratique En milieu naturel ou en bassin. Public concerné Tous les mineurs.

Article Annexe II

—

Itinéraire de circulation au sol pour hélicoptères Une voie de circulation au sol pour hélicoptères est centrée sur un itinéraire de circulation au sol. 1.5.2.2. Pentes d'un itinéraire de circulation au sol. 1.5.2.3.

Article 8

—

Dans le cadre d'une autorisation individuelle sur un itinéraire précis ou de raccordement, les services instructeurs concernés recueillent, le cas échéant, les avis des gestionnaires de voirie et d'infrastructures qui ont été consultés par le pétitionnaire

Page 3 · 221 résultats

← Précédent Suivant →