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54 résultats pour « lapins »

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CODE

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Article R428-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 07 > 37

Code de l'environnement

dont la chasse est autorisée, sous réserve des dispositions relatives aux animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; 8° Sans l'autorisation préfectorale prévue à l'article L. 424-11, introduire dans le milieu naturel du grand gibier ou des lapins

Article D521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 01

Code rural (nouveau)

-Pour l'application du VI de l'article L. 521-3-1 du code rural et de la pêche maritime, la liste des produits concernés comprend les catégories suivantes : 1° Bovin, veau, porc, ovin-caprin, cheval, volaille et lapin : carcasses et leurs morceaux, viandes

Article 9

—

-Les espèces dont la chasse est permise dans le cœur du parc sont le faisan commun (Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus

Article ANNEXE 2

—

(Lapin hottentot)s.o.s.o.1 et plus- Caprolagus spp. (Lapin de l'Assam)s.o.s.o.1 et plus- Nesolagus spp. (Lapin de Sumatra)s.o.s.o.1 et plus- Pentalagus spp. (Lapin des Ryukyu)s.o.s.o.1 et plus- Romerolagus spp.

Article Annexe II

—

Les animaux présentés sur les foires et les marchés doivent être alimentés au moins toutes les vingt-quatre heures et abreuvés au moins toutes les huit heures. 7. a) Il est interdit de lier les pattes des lapins et des volailles ainsi que de les suspendre

LEGIARTI000030063687

—

ESPÈCES OU GROUPES D'ESPÈCES FOURCHETTE OPTIMALE Primates du Nouveau Monde 20-28 Souris 20-24 Lapin

LEGIARTI000030745415

—

Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels Annuelle Statistiques animales Ssp Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Mensuelle Enquête trimestrielle auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins

LEGIARTI000032507568

—

pratiques culturales en arboriculture en 2015 " (PK fruits 2015) Ponctuelle Statistiques animales Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs Mensuelle SSP Enquête trimestrielle auprès des ateliers de découpe de volailles et de lapins

Article Annexe I

—

Poils des animaux mentionnés ci-après : alpaga, lama, chameau, chèvre, cachemire, chèvre angora, lapin angora, vigogne, yack, guanaco, chèvre cashgora (croisement de la chèvre cachemire et de la chèvre angora), castor, loutre. 3 Poil (m) ou crin

LEGIARTI000026498432

—

Elevage de lapins et volailles. Elevage ovin ou caprin. Elevage porcin. Fabrication et affinage de fromages. Fermentation de boissons alcoolisées. Horticulture et maraîchage. Equipage de la pêche. Conservation et reconstitution d'espèces animales.

Article 10

—

Attestation sanitaire pour lapins ou gibiers d'élevage transportés de l'exploitation à l'abattoir., Art. Annexe I, Sct.

Article Annexe I

—

bouquet garni Brider en entrée Découper à cru des volailles (4 portions) Trier du cresson Préparer des abattis de volaille Découper une volaille pour griller Brûler des demi oignons Détailler des lardons Découper à cru un lapin

Article annexe I (suite)

—

a) Patte anti-retour aluminium. b), c), d) Bagues d'aluminium serties de longueur 9 mm. 25 Association départementale des chasseurs de lapin et de petit gibier de l'Aisne. d) = 2,4 ADCLPG 02-729 sur la patte anti-retour.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Les porcelets sevrés de moins de trente kilogrammes avant mise en engraissement ou sélection comptent pour 0,2 animal-équivalent. 2110 Lapins (activité d'élevage, transit, vente, etc., de). 1. plus de 20 000 animaux sevrés A 1 2.

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