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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

85 résultats pour « maréchal-ferrant »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 4

—

. - Au 1er janvier 2019, les sous-officiers de gendarmerie des grades de maréchal des logis-chef, d'adjudant et d'adjudant-chef sont reclassés conformément au tableau de correspondance suivant : GRADE ÉCHELON ÉCHELON ANCIENNETÉ DE GRADE ANCIENNETÉ

Article 1

—

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article ANNEXE 2

—

46 incluse) ; - boulevard Anatole-France jusqu'à la rue Ernest-Thierry-Mieg avec traversée de la parcelle section BT n° 84 ; - rue Thierry-Mieg jusqu'à la rue Branly puis limites est et nord de la parcelle section BX 9 (non incluse) ; - avenue du Maréchal-Juin

Article 2-1

—

2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la métropole Montpellier Méditerranée Métropole ; 11° Le 25 août 2024, le site de célébration de Lourdes, situé entre le jardin des Tilleuls et l'esplanade de l'hôtel de ville, incluant l'avenue Maréchal-Juin

Article Annexe 3

—

Avenue de Dunkerque limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'à l'avenue du Maréchal-Juin. Avenue du Maréchal-Juin limitée à la voie à l'exclusion des parcelles riveraines jusqu'au chemin des Alliés.

Article 4

—

Lot Place Chapou 46009 Cahors Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun 47920 Agen Cedex 9 Lozère 2, rue de la Rovère 48005 Mende Cedex Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 Clermont-Ferrand Pyrénées-Atlantiques 2, rue du Maréchal-Joffre

Article 3

—

Lot Place Chapou 46009 CAHORS Cedex Lot-et-Garonne Place Verdun 47920 AGEN Cedex 9 Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE Cedex Puy-de-Dôme 18, boulevard Desaix 63033 CLERMONT-FERRAND Pyrénées-Atlantiques 2, rue du Maréchal-Joffre

Article (80 à 89)

—

80 Avenue du 14 Juillet 1789 Boulevard de Chateaudun AMIENS D 1001 DURY 80 Avenue du Général de Gaulle Rue des Déportés AMIENS Avenue de l'Europe AMIENS 80 Avenue du Général Foy Place du Maréchal

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Bordeaux, 472, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, B.P. n° 57, Bordeaux Caudéran, 33019 Bordeaux Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de Blois, rue Laplace, 41000 Blois.

Article (5 à 9)

—

SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE D 4 GRASSE 6 Avenue de Lattre-de-Tassigny D 192 MANDELIEU-LA-NAPOULE D 6007 MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 Boulevard du Jeu de Ballon D 2562 GRASSE D 2085 GRASSE 6 Avenue du Maréchal-Leclerc

Article 1

—

Groupe XVIII : métiers liés aux animaux Classes : Maréchalerie ; Bourrellerie, sellerie, harnachement ; Taxidermie. Groupe XIX : métiers de l'art des jardins et des fleurs Classes : Art floral ; Art des jardins.

Article ANNEXE

—

Maison natale du Maréchal Foch (Tarbes, Midi-Pyrénées). Villa gallo-romaine de Montmaurin (Midi-Pyrénées). Colonne de la Grande Armée (Wimille, Nord-Pas-de-Calais). Château de Carrouges (Basse-Normandie).

Article 1

—

IV Maréchal-ferrant (BTM). 212t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM). IV Tapissier décorateur (BTM). 241v 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM).

Article ANNEXE I

—

Maréchaux et amiraux de France (c). Grand chancelier de la Légion d'honneur (i). Chancelier de l'ordre de la Libération (i). 5.

Article (10 à 14)

—

Marbo Rue des douze étoiles SAINT-AFFRIQUE D 999 SAINT-AFFRIQUE 12 D 988 N 88 ONET-LE-CHATEAU Giratoire de l'Estréniol ONET-LE-CHATEAU 12 Carrefour de Saint Eloi D 840 RODEZ Avenue du Maréchal

Article ANNEXE II

—

Maréchaux et amiraux de France. Chef d'état-major des armées. Délégué général pour l'armement (organismes de l'armement). Chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air et de l'espace.

Article ANNEXE 28

—

Extension 2 : 2a) Chambre de Métiers : - de l'avenue Georges-Dayan au chemin du Puech-de-la-Grue en traversant la voie ferrée de Tarascon à Sète ; - du chemin du Puech-de-la-Grue à l'avenue du Maréchal-Juin (RN 113) limite parcelle section EO n°s 35

Article ANNEXE IV

—

Maréchal de France, amiral de France. Effectif fixé par instructions spéciales du Gouvernement. Les troupes défilent devant le cercueil.

Article Annexe

—

746,80 GROUPAMA Centre Manche, 30, rue Paul-Ligneul, 72043 Le Mans Cedex 9 383 853 801 610 922,85 GROUPAMA d'Oc, 20, boulevard Carnot, 31071 Toulouse Cedex 7 391 851 557 1 618 414,29 Mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Sud, 1, place du Maréchal-Lannes

Article 1

—

IV Apiculteur 212p 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de La Côte-Saint-André ― CFPPA (centre de formation professionnelle et de promotion agricole) de La Côte-Saint-André IV Maréchal-ferrant

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