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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Est dénommé fioul lourd TBTS (très basse teneur en soufre) un fioul lourd dont la teneur en soufre est inférieure ou égale à 1 % en masse.
Article 233-3.06
La masse des ballasts solides ne doit pas être inférieure à 5 % de la masse du sous-marin.
Article Annexe 5
MÉTHODOLOGIE D'ATTRIBUTION D'UN POTENTIEL ÉCOLOGIQUE POUR LES MASSES D'EAU FORTEMENT MODIFIÉES (MEFM) ET ARTIFICIELLES (MEA) DOUCES DE SURFACE La classification du potentiel écologique des masses d'eau fortement modifiées (MEFM) et artificielles (MEA)
Article L228-58
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 79 > 94
L'assemblée générale des obligataires est convoquée par le conseil d'administration, le directoire ou le représentant légal de la société, par les représentants de la masse ou par les liquidateurs pendant la période de liquidation.
Article 17
La longueur d'une zone de mélange est proportionnée à la largeur de la masse d'eau et ne peut dépasser : - dix fois la largeur du cours d'eau au droit du point de rejet ; - dix pour cent de la longueur de la masse d'eau dans laquelle s'effectue le rejet
Article 227-2.04
On peut ainsi connaître l'enfoncement résultant de la mise à bord des masses à embarquer correspondant au déplacement en charge, et vérifier que la règle du franc-bord est respectée.
Article 2
. ― Les termes de masse d'eau, eaux de surface, eaux douces de surface, eaux intérieures, eaux littorales, eaux côtières, eaux de transition, masse d'eau de surface, masse d'eau littorale, masse d'eau cours d'eau, masse d'eau plan d'eau, masse d'eau de
Article L228-79
Lorsque l'acte spécial est conclu avant l'émission des obligations, les représentants de la masse peuvent être parties à celui-ci pour le compte de la masse des obligataires en formation. Cet acte ne prend effet qu'au moment de l'émission.
Article L214-162-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 87 > 24
Pourvu qu'ils ne se soient pas immiscés dans la gestion externe de la société au sens de l'article L. 214-162-3, les associés commanditaires ne sont tenus des dettes et charges nées de l'administration de la masse commune et du fonctionnement de la société
LEGIARTI000022443066
Evaluation de la masse combustible mobilisable Pour les IGH, tous les éléments combustibles constitutifs de la façade sont à considérer pour calculer la masse combustible mobilisable. 5.
Article R543-215
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 96 > 26
La contribution que les éco-organismes agréés perçoivent des producteurs est fixée par ces éco-organismes, en fonction du nombre d'unités et/ ou de la masse des produits mis sur le marché par ces personnes, sans préjudice des modulations fixées en application
Pour les poids en service, la différence maximale tolérée entre la masse nominale et la masse conventionnelle est égale aux valeurs indiquées au tableau ci-après :
Article Annexe 4
(Monnaies de type courantes) COMPOSITION MASSE Désignation Diamètre en mm Titre droit Tolérance Masse en g Tolérance Tranche Cuivre zinc nickel Cuivre zinc nickel Zinc Nickel
Article L421-79
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 44
Pour le véhicule hybride électrique rechargeable de l'extérieur dont l'autonomie équivalente en mode tout électrique en ville, déterminée lors de la réception, est supérieure à 50 kilomètres, la masse en ordre de marche fait l'objet d'un abattement de
Article 18
Masses
Article Annexe
qui se retrouve sous forme de matières tels l'uranium et le plutonium, de rejets autorisés ou de déchets occasionnés par le seul usage des installations) est constituée de deux termes : b) Expédition de la masse La masse introduite sur le territoire
Les masses prises en considération à l'article 7 doivent être reliées : Soit à une prise de terre de résistance appropriée ; Soit, en 1re catégorie, au conducteur neutre, lui-même mis à la terre dans les conditions prévues à l'article 45.
Article 5
ou groupes de masses d'eau souterraine.
LEGIARTI000037530484
Les aéronefs sont enregistrés dans l'une des plages de masses suivantes : - [0,8 kg - 2 kg] ; - ]2 kg - 4 kg] ; - ]4 kg - 25 kg] ; - ]25 kg - 150 kg] ; - >150 kg.
Article L228-54
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 79 > 93
Les représentants de la masse, dûment autorisés par l'assemblée générale des obligataires, ont seuls qualité pour engager, au nom de ceux-ci, les actions en nullité de la société ou des actes et délibérations postérieurs à sa constitution, ainsi que toutes
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