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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

62 résultats pour « match de football »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

Football Dans un jeu collectif à effectif réduit, rechercher le gain du match par des choix pertinents d'actions de passe ou dribble supposant une maîtrise suffisante du ballon pour accéder régulièrement à la zone de marque et tirer en position favorable

Article 1

—

335 3 ans Fédération française de football (FFF) III Artiste clown 133 5 ans Le Samovar III Animateur-coordinateur qualité sécurité environnement 200r 5 ans Institut de formations supérieures du Grand Ouest

Article 1

—

335 5 ans Fédération française de football (FFF) IV Conseiller(ère) animateur (trice) de point de vente spécialisé 336 5 ans FB Formation - EMA SUP III Chef de produits forêt bois 213p 1 an Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles

Article 53

—

. - L'établissement public chargé du développement du sport est autorisé à percevoir en recettes le solde du boni de liquidation de l'association dénommée "Comité français d'organisation de la coupe du monde de football".

Article ANNEXE III-C

—

le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM 1 minimum ou équivalentes X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM Elite minimum ou équivalentes X X Horse Ball : 5 participations effectives à un match

Article R322-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 43 > 20

Code du sport

un équipement sportif non muni d'un dispositif de fixation ou de contrepoids tel que prévu à l'article R. 322-21 du présent code ou muni d'un dispositif non conforme aux prescriptions du même article ; 2° Mettre sur le marché des cages de buts de football

Article ANNEXE III-B

—

des partants en épreuves d'endurance AM 1 minimum ou équivalentes X X X X Endurance : 3 classements dans le 1er tiers des partants en épreuves d'endurance AM Elite minimum ou équivalentes X X X X X Horse Ball : 5 participations effectives à un match

Article ANNEXE 35

—

parcelles situées de chaque côté de la rue) et parcelle section CX n° 120 (incluse) jusqu'à l'emprise voie de chemin de fer (parcelle section CX n° 121 sur 50 mètres) ; - emprise de chemin de fer jusqu'à la rue Rossini ; - rue Rossini jusqu'au terrain de football

Article Annexe II

—

recteur de région académique, le candidat réalise l'une des deux modalités n° 1 ou n° 2 décrites ci-après, selon un tirage au sort effectué par le candidat, deux semaines avant la date de l'épreuve. 1) Modalité n° 1 : Le candidat présente l'analyse d'un match

Article Annexe II-10 (art. A212-167)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 28 > 86

Code du sport

Football Brevet d'Etat de moniteur. Brevet d'Etat du premier degré. Brevet d'Etat d'entraîneur. Brevet d'Etat du deuxième degré. Brevet d'Etat d'entraîneur-instructeur. Brevet d'Etat du troisième degré.

Article 83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 52

Code général des impôts

objet l'acquisition et la jouissance de droits viagers, auxquels le salarié est affilié à titre obligatoire, ainsi que les cotisations versées, à compter du 1er janvier 1993, à titre obligatoire au régime de prévoyance des joueurs professionnels de football

Article Annexe I

—

formatives dans le cadre des réseaux professionnels en hockey La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen d'une des deux modalités suivantes définie après tirage au sort : Modalité 1 : - production par le candidat d'une analyse d'un match

Article II

—

6CA 1, 60 Associations sportives ne gérant pas d'équipements. 92. 6CG 1, 60 TC Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football

Article L561-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 32

Code monétaire et financier

du code de commerce ; 16° Les personnes exerçant l'activité d'agents sportifs mentionnés à l'article L. 222-7 du code du sport ; 16° bis Les sociétés sportives mentionnées à l'article L. 122-1 du même code affiliées à la Fédération française de football

Article Annexe

—

UCC " football américain " Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.

Article Annexe

—

Groupe 13 T. nat. 92. 6 CH Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : athlétisme, karaté, nautisme, volley, football (sauf entraîneurs non joueurs), cyclisme, basket, hockey,

Article Annexe

—

notamment aux risques 92. 6CD,92. 6CF et 92. 6CE) 92. 6AA 1,70 Courses de chevaux, courses de taureaux 92. 6CA 1,60 Professeurs de sports et sportifs professionnels, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : football

Article 2

—

2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Saint-Dizier ; 43° Le 29 juin 2024, le site de célébration de Verdun, situé au sein du complexe sportif du parc de Londres, avenue de Troyon, incluant le stade de football

LEGIARTI000023420454

—

Groupe 13 T. nat. 92.6 CH Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football, ski, cyclisme

LEGIARTI000023420422

—

gérant pas d'équipements. 92.6CG 1,70 TC Sportifs professionnels, y compris entraîneurs joueurs, quel que soit le classement de l'établissement qui les emploie (h) : rugby, escalade, moto, handball, basket, hockey, équitation, volley-ball, football

Page 3 · 62 résultats

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