Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 843 résultats pour « mesure admissible »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 843 résultats pour « mesure admissible »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 11
L'admission consiste en un entretien avec le jury des candidats déclarés admissibles.
Article 12
La phase d'admission consiste en l'audition par le jury des candidats admissibles.
Article 11
La phase d'admission consiste en une audition des candidats admissibles par le jury.
Article 2
l'article 1er ne peuvent être fabriquées pour le marché intérieur et pour tout pays de la Communauté européenne, importées pour la mise à la consommation, mises en vente ou vendues, mises en location ou louées que : " si le niveau de puissance acoustique mesuré
Article 4-4
Peuvent être seuls autorisés à se présenter aux épreuves d'admission les candidats déclarés admissibles par le jury.
Article 4-8
Peuvent être seuls autorisés à se présenter aux épreuves d'admission les candidats déclarés admissibles par le jury.
Article 8
L'arrêté du 4 novembre 1981 modifié relatif à l'examen oral pour le recrutement des greffiers en chef des cours et tribunaux réservé aux candidats déclarés admissibles au concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature et l'arrêté du 29 juillet
Article 223 a-II-1/09
correspondant à leurs lignes de surimmersion respectives et que, en outre, leurs longueurs combinées n'excèdent pas le double de la longueur admissible calculée avec la ligne de surimmersion inférieure. 2.
Article 8
Les candidats déclarés admissibles sont convoqués pour subir les épreuves orales et sportives.
Article 7
Nul ne peut être déclaré admissible s'il n'a participé à l'ensemble des épreuves écrites obligatoires et optionnelle d'admissibilité et obtenu une note au moins égale à 8 sur 20 aux épreuves écrites obligatoires et optionnelle.
Article 3
Peuvent être seuls autorisés à se présenter aux épreuves d'admission les candidats déclarés admissibles par le jury.
Article 14
I. - Les candidats déclarés admissibles par le jury sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.
Article 15
La phase d'admission consiste en un entretien avec le jury d'admission des candidats déclarés admissibles.
Article 228-3.13
Tirant d'eau d'exploitation maximal admissible 1.
Article 84
Les personnes ayant figuré sur la liste des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves de ce concours peuvent se prévaloir des droits ouverts aux candidats admissibles à l'un des concours d'entrée à l'Institut national du service public.
Article R1321-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 29 > 30
Lors de la première demande, le préfet, sur le rapport du directeur général de l'agence régionale de santé : 1° Ou bien estime que le non-respect de la limite de qualité est sans gravité et que les mesures correctives prises permettent de corriger la
Article 5
IV du code de la route est gérée par l'apposition d'une mention spécifique sur le certificat d'immatriculation du véhicule concerné, sous réserve que celui-ci dispose : - pour les véhicules à moteur, d'une masse en charge maximale techniquement admissible
Article 15
concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé ; 2° Propose au commandant des écoles de la gendarmerie nationale : -le nombre total de points au-dessus duquel elle estime que les candidats peuvent être déclarés admissibles
Article 29
Les candidats admissibles aux épreuves d'admission en sont informés individuellement sur le site Internet de l'Ecole polytechnique.
Article Annexe VI
LISTE DES PLANTES POUVANT ÊTRE ADMISSIBLES EN MÉLANGE DANS UNE SURFACE EN JACHÈRE MELLIFÈRE SIE
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