CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 818 résultats pour « monde rural »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
La fondation " Institut du monde arabe " est soumise au contrôle économique et financier de l'Etat prévu par le décret du 26 mai 1955 susvisé.
LEGIARTI000049476706
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67
Aides financières sélectives aux cinémas du monde 1° Le contrat de coproduction, sauf s'il a déjà été fourni dans le cadre de la demande d'aide aux cinémas du monde, et dans ce cas, tout avenant intervenu depuis lors ; VII-2.2.
Article L614-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 87
Il prévoit le développement des technologies de l'information et de la communication pour favoriser la constitution de réseaux à partir des centres de recherche et de l'enseignement supérieur, notamment afin d'animer des bassins d'emploi, des zones rurales
En application de l'article D. 141-6 du code de la sécurité intérieure susvisé est créée l'agrafe suivante : " Coupe du Monde de football Qatar 2022 ".
Article 33
d'orientation stratégique international est composé de 15 personnes au plus choisies parmi des personnalités, n'appartenant ni à l'Université de Rennes ni à ses établissements-composantes, reconnues pour leurs compétences et expériences, issues soit du monde
Article 2
de la qualité des produits agricoles et alimentaires ; 3° Il définit et met en œuvre la politique sociale en ce qui concerne les exploitants et salariés agricoles ; 4° Il participe à la définition et à la mise en œuvre de la politique en faveur du monde
Article R1132-33
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 78 > 64
Le conseil scientifique est composé de personnalités nommées par arrêté du Premier ministre : experts du monde universitaire et de la recherche et personnalités qualifiées notamment en matière de relations internationales et d'économie.
Article Annexe I
histoire de l'art et des civilisations de la France de la période néolithique et des âges des métaux ; Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle ; Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde
Article Annexe II
Histoire de l'art et des civilisations dans le monde occidental de la fin du XVIIIe siècle à nos jours. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de l'Egypte antique.
Article Annexe
Histoire Les recompositions d'un monde interdépendant Le programme de la classe terminale a pour objectif de montrer de grandes transformations du monde depuis 1945 : l'adaptation et le renouvellement du modèle politique et de la société français ; les
Article 11
Des représentants du monde socio-professionnel sont associés à la conception et à l'évaluation des formations, notamment dans le cadre de conseils de perfectionnement, et participent aux enseignements dans les conditions prévues à l' article L. 611-2
En application de l'article L. 211-11-1 du code de sécurité intérieure, est désigné grand événement la coupe du monde féminine de la FIFA 2019, organisée par le comité local d'organisation des coupes du monde féminines FIFA 2018 et 2019, du 7 juin au
Le directeur général des affaires politiques et de sécurité et le directeur général de l'administration et de la modernisation sont conjointement responsables du programme 105 " Action de la France en Europe et dans le monde ", au titre de leurs attributions
Article D613-25-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 42 > 03
Le label “ Diplôme de spécialisation professionnelle ” identifie les formations conduisant à un diplôme d'établissement, notamment conçues dans un objectif d'insertion professionnelle et définies en lien avec les acteurs du monde professionnel et associatif
Il élabore et met en œuvre la politique du Gouvernement en faveur du développement et de la mise en valeur des territoires et espaces ruraux.
Article R182-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 51
préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers prévue par l'article L. 112-1-1 : un représentant de l'Agence territoriale de l'environnement désigné par son président ; 4° Lorsqu'elle exerce les compétences de la commission consultative des baux ruraux
Article 26
Ce rapport est transmis à la commission régionale de l'économie agricole et du monde rural. L'organisme certificateur tient à la disposition du public des documents décrivant ses conditions générales de qualification et de contrôle.
Article R181-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 50
groupements, ainsi que des représentants des chambres consulaires ; 2° Un collège comprenant des représentants des secteurs de la production, de la transformation, de la commercialisation et des interprofessions agricoles, ainsi que des représentants du monde
Article R361-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 95 > 96
, d'un collège les représentant, comprenant quatre membres ainsi répartis : 1° Deux membres représentant l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux ; 2° Un membre représentant Aide à toute détresse Quart-Monde
Article R717-52-15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 31
La formation qualifiante en santé au travail prévue à l'article R. 717-52-11 permet, au minimum, au candidat d'acquérir des compétences dans les matières suivantes : 1° La connaissance du monde du travail et de l'entreprise ; 2° La connaissance des
Page 3 · 3 818 résultats