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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
63 résultats pour « nasses à grillage »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article U 59
. - Le sol doit comporter un grillage métallique relié par un conducteur de protection à l'ensemble équipotentiel.
Article T 77
Dans le cas contraire, l'installation du réservoir en fosse n'est pas exigée, mais ce dernier doit être protégé par un dispositif capable d'arrêter les projections en cas d'éclatement : grillage à mailles fines, métal déployé, filet pare-balles, etc.
Article GC 18
kilogrammes de gaz liquéfié, si : - elles sont limitées au nombre de deux ; - elles sont fixées et raccordées de manière solidaire sur le module ou le conteneur ; - les organes de sécurité et de coupure sont protégés par un capot ou une protection grillagée
Article 228-5.29
Des dispositifs de protection grillagés adéquats pour arrêter les étincelles doivent être placés sur les orifices d'arrivée d'air et d'évacuation d'air. 7.
Article CH 5
dépasser au minimum de 2 mètres de part et d'autre les dimensions du ou des appareils ; f) Ces appareils ou groupements d'appareils sont implantés en terrasse dans une zone non accessible au public ou rendue inaccessible par un mur ou une clôture grillagée
Article Annexe 7
gillnets-trammel nets Trémails et filets maillants combinés Filet maillant (Fil mail) GEN Gillnets and entangling nets (not specified) Autres Filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés) Filet maillant (Fil mail) TRAPS PIÈGES FPO Pots Nasses
Article CH 6
Dans le cas contraire et afin de limiter l'accès aux équipements, la robinetterie et les accessoires sont protégés par un capot verrouillé, ou bien l'appareil, ou groupement d'appareils, est entouré d'un grillage ou d'une clôture.
Article Annexe
Ce grillage devra être situé à l'aplomb du réservoir, à au moins 0,1 mètre de la surface du sol et à au moins 0,1 mètre du sommet du réservoir.
Article 223 a-II-2/23
ventilation dont les ouvertures sont situées au bas d'un côté de la porte et en haut de l'autre côté, à condition que les dispositions suivantes soient respectées ; 7.1.1. l'ouverture supérieure doit toujours faire face au vestibule et être pourvue d'un grillage
Article 9
La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes ou toutes autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes pour résister aux dégradations
Article Annexe Ib
tranchée X X T2.9 : Poser un lit de sable dans la tranchée X X T2.10 : Poser des fourreaux, des gaines, des grillages
fontaines, caniveaux, canalisations d'évacuation des eaux pluviales ; Entretien du matériel horticole ; Remplacement du sable des bacs et du petit matériel de jeux. b) Peinture et menues réparations des bancs de jardin et des équipements de jeux et grillages
Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI
Les panneaux visés sous (B) sont recouverts d'un grillage en acier ondulé constitué de fils d'un diamètre de 3,1 mm et d'une largeur de maille de 30 mm. Ces garnitures grillagées sont fixées aux profilés en U en aluminium.
Article PS 18
La mise en place d'un dispositif anti-intrusion tel qu'un grillage ou une grille, installé au droit des ouvertures d'un parc de stationnement largement ventilé ou des bouches de désenfumage pour les autres parcs, ne doit pas réduire l'efficacité du désenfumage
Article 221-II-2/19
Des dispositifs de protection grillagés adéquats doivent être placés aux orifices d'arrivée d'air frais et d'évacuation d'air vicié. 3.4.3 Une ventilation naturelle est requise dans les espaces à cargaison fermés destinés au transport de marchandises
LEGIARTI000025878508
d'animaux marins dans une proportion : - inférieure à 15 % 100 kg net 1,20 - comprise entre 15 et 25 % 100 kg net 1,98 - supérieure à 25 % 100 kg net 3,19 Ex 19.04 Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage
Article Annexe Ia
T2.10 - Poser des fourreaux, des gaines, des grillages avertisseurs. T2.11 - Participer à la confection des dalles de poste de tous types. T2.12 - Confectionner ou poser des massifs et des socles. T2.13 - Compacter.
Article Annexe I
Atractylis cancellata Atractyle grillagé. Atriplex longipes Arroche à long pédoncule. Bartsia spicat Bartsie en épi. Berardia subacaulis Chardon de Bérard, Berarda. Betula nana Bouleau nain.
Article 50 duodecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64
Ex 75-08 Toiles et tissus, grillages, treillis, y compris les treillis d'une seule pièce exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée et déployée en nickel.
Une clôture comportant au moins une porte s'ouvrant vers l'extérieur, construite en matériaux incombustibles, totalement ou partiellement grillagée, d'une hauteur minimale de 1,75 mètre doit délimiter les parties en plein air ou sous simple abri de l'installation
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