civiles ; " aux motifs qu'un piège à sangliers sauvages, attirés par des animaux domestiques et une nourriture facile, a pu être démontré, qui fonctionnait depuis longtemps selon le principe de la nasse

, film, grille, grillage, filet, baguette, tige ou profilé et la matière d'emballage en plastique industriel, a assigné, pour contrefaçon, les établissements Carsec, dénomination sous laquelle Madame Y

une partie de son territoire de chasse, les gardes nationaux ont constaté l'existence, dans le grillage, de deux trappes basculantes permettant le passage des animaux à l'intérieur de l'enceinte, mais

fixé sur des piquets de bois ou métalliques, / ' soit de haies végétales doublant éventuellement un grillage, / ' soit d'un mur bahut, éventuellement surmonté d'un dispositif à claire-voie (grille, grillage

EST PREVENU DE PECHE SANS PERMIS, EN TEMPS ET AVEC ENGIN PROHIBES, POUR AVOIR PLACE UNE NASSE DANS UN FOSSE, COMMUNIQUANT AVEC UN ETANG CONSTITUE PAR UN ANCIEN BRAS DE CANAL, FOSSE ET ETANG QUI SONT SA

d'entraînement par la nappe s'il se trouve en rotation.

Article 2 : La commune de Nages-et-Solorgues versera à M. A... une somme de 1 000 euros au titre de l’article L.761-1 du code de justice administrative.

Elles peuvent être doublées de grillages ou de grilles perméables à la faune (maillage large, soudées ou nouées).

532-1 du code de justice administrative d'ordonner une expertise contradictoire portant sur les causes du sinistre intervenu le 14 octobre 2016 consistant en l'inondation du local de réinjection en nappe

[I] a établi une demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour un carcinome adénome guide des cavités naso sinusiennes droite constaté le 7 janvier 2015.

la SMABTP à payer à Monsieur et Madame [L] une somme de 125.000 euros en réparation des points 2, 3, 4 et 6, ainsi qu'à la somme de 4.800 Euros TTC en réparation de la dégradation de la clôture en grillage

contrainte d'allonger ses délais d'exécution en raison du confinement décidé dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie de covid-19 et de l'apparition fortuite d'une remontée de la nappe

[R] a mis en place le dispositif à l'intérieur de la maçonnerie du puits et un grillage interdisant toute introduction de tuyaux d'alimentation et que des «cailloux imposants et massifs» ont été disposés

le fossé creusé entre les parcelles cadastrées section AE n° 821 et n° 822 par le requérant déborde d'eau de part et d'autre, que de l'eau stagne sur plusieurs mètres et qu'elle est ralentie par un grillage

"La parcelle est rectangulaire, plate, clôturée par un grillage avec une bande de parcelle qui permet d'accéder directement. L'entrée est fermée par un portail.

Laparcelle est de forme triangulaire, plate le long du chemin en mauvais état, clôturée par un grillage. Elle est en friche actuellement louée.

Selon le juge de l'expropriation 'Elles sont de forme rectangulaire, le long du chemin en mauvais état, clôturée par un grillage.

établi que l'ouvrage (réalisé à faible profondeur du fait de contraintes techniques) était surmonté de plusieurs plaques métalliques de 1,50 m de largeur et 10 mm d'épaisseur et signalé par nappes