EXI PSC 08 Oui Oui EXI PSC 09 Oui Oui EXI PSC 10 Oui Oui EXI PSC 11 Oui Non EXI PSC 12 Oui Oui EXI PSC 13 Oui Oui EXI PSC 14 Oui Oui EXI PSC 15 Oui Oui EXI PSC 16 Oui Oui EXI PSC 17 Oui Oui EXI PSC 18 Oui Non EXI PSC 19 Oui Non

Article R2113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 25 > 12

Code général des collectivités territoriales

Les électeurs se prononcent par oui ou par non. A cet effet, il est mis à leur disposition deux bulletins de vote imprimés sur papier blanc dont l'un porte la réponse " oui " et l'autre la réponse " non ".

Article L558-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 28 > 26

Code électoral

Il est mis à la disposition des électeurs deux bulletins de vote imprimés sur papier blanc dont l'un porte la réponse " oui " et l'autre la réponse " non ".

LEGIARTI000029426989

—

/Non Simulations numériques (5) Différente Identique ≤ 50cm Non Pas de vérifications particulières Oui Simulations numériques (5) > 50cm Non Simulations numériques (5) Oui 1 Crash-test selon XP ENV 1317-4 + simulations numériques (5) Différente

Article L123-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 44 > 07

Code de l'environnement

Les électeurs font connaître par " OUI " ou par " NON " leur avis sur la question qui leur est posée.

Article L621-13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 55

Code monétaire et financier

L'Autorité des marchés financiers peut faire une déclaration publique mentionnant toute personne responsable d'un manquement aux règlements européens, lois, règlements ou règles professionnelles approuvés par l'Autorité des marchés financiers et la nature

Article Annexe III

—

Oui / Non 1.

Article 2

—

Les électeurs auront à répondre par : " oui " ou par : " non " à la question suivante : " Voulez-vous que la Nouvelle-Calédonie accède à la pleine souveraineté et devienne indépendante ? ".

LEGIARTI000026556530

—

LISTE DES CORPS CONCERNÉS PAR LE RECRUTEMENT AU TITRE DES EMPLOIS RÉSERVÉS CORPS/ GRADE CATÉGORIE CRITÈRES PRÉALABLES TESTS OBLIGATIONS STATUTAIRES Contrôleuirs des affaires maritimes B Non Scolarité à l'Ecole

LEGIARTI000046296467

—

Visite obligatoire (*) : Détails sur la visite (si oui) : Autres informations complémentaires : (*) Les champs signalés par un astérisque doivent obligatoirement être renseignés

Article Annexe 4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13

Code de commerce

N o Données consolidées : oui non (rayer la mention inutile).

Article 525-6

—

Les gestionnaires alertent sans délai l'AMF sur les difficultés qu'ils rencontrent dans l'exécution de leurs obligations et des faits dont ils ont connaissance et qui sont susceptibles de porter atteinte au bon fonctionnement du système.

LEGIARTI000033841626

—

OUI □ NON □ -Pour les hommes nés après le 31/12/79 et les femmes nées à partir du 01/01/83 : Avez-vous satisfait à l'obligation de recensement ?

Article Annexe II

—

id=Nh0Yg-AjeA_J1d6s6NEfEJ2zOEMPNS_l_Q0i6YubOeI= Date de création de la fiche : Date de début de la mission : Formation d'emploi - unité Nom de la formation d'emploi (FE) : Poste Permanent : OUI □ NON □ Non permanent : OUI □ NON □ Profil du candidat Origine

Article Annexe 4

—

l'habitation Choix entre oui et non Si oui : date de chaque arrêté Format de date Si oui : date de chaque mainlevée (facultatif) Format de date Arrêtés sur les équipements communs en cours Situations prévues aux articles L. 129-1 ou 129-

LEGIARTI000031410659

—

. - BESOINS D'HÉBERGEMENT OUI NON Non-réponse Hébergé par la famille □ □ □

Article 7

—

Le vote a lieu à bulletins secrets, par "oui" ou par "non". Les abstentions ne sont pas considérées comme des suffrages exprimés et ne sont pas prises en compte pour le calcul de la majorité.

LEGIARTI000046296475

—

des offres par catalogue électronique (*) : Réduction du nombre de candidats (*) : Nombre maximum de candidats : En cas de réduction, critères de sélection des candidats admis à présenter une offre : Possibilité d'attribution sans négociation □ Oui

Article Annexe II

—

éléments suivants : Nom du médecin Lieu d'exercice Pour chaque vaccination antiamarile : Numéro de lot Date de vaccination Nom et prénom de la personne vaccinée : Date de naissance Sexe Adresse Consultation spécifique à la vaccination antiamarile (Oui

Article L125-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 63 > 44

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

Les électeurs font connaître par "oui" ou par "non" s'ils approuvent le projet de délibération ou d'acte qui leur est présenté.

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