Les outillages dont le maintien doit être prévu dans le projet stratégique au titre du 2° de l'article L. 5312-4 du code des transports sont ceux exploités lors des opérations de chargement et de déchargement des navires sur les terminaux pétroliers de

Article R312-22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 58

Code de la route

Par dérogation au premier alinéa de l'article R. 312-22, les véhicules d'exploitation des routes peuvent être équipés, pour l'exercice de leur mission, d'un outillage en dépassement de leur aplomb.

Article 7

—

Peuvent en outre participer aux réunions de la commission, en tant que de besoin et avec voix consultative, des représentants des concessionnaires des outillages publics du port.

Article D744-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 51 > 91

Code du travail

Sont considérés comme établissements portuaires, pour l'application du présent chapitre, les ports autonomes et les établissements publics ou collectivités publiques concessionnaires des outillages publics des ports maritimes de commerce et de pêche.

Article Annexe I art. 3

—

La société pourra mettre à la disposition d'une autre société coopérative ou d'une société d'intérêt collectif dont elle est adhérente tout ou partie de ses immeubles, de son matériel ou de son outillage, notamment ses moyens de transport. 5.

Article Annexe I

—

0 K€ 0,000 ÉLÉMENTS DE BILAN Actif immobilisé Brut Amortissements, Net Commentaires Terrains Constructions Installations techniques, matériel

Article Annexe II

—

amortissements et provisions 0 K€ 0,000 16 Résultats avant impôts 0 K€ 0,000 ÉLÉMENTS DE BILAN Actif immobilisé Brut Amortissements, Net Commentaires Terrains Constructions Installations techniques, matériel

Article Annexe I

—

Résultats avant impôts 0 K€ 0,000 ÉLÉMENTS DE BILAN Actif immobilisé Brut Amortissements, Net Commentaires Terrains Constructions Installations techniques, matériel

Article L521-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 06 > 61

Code de l'énergie

concessionnaire est tenu de fournir ; 4° S'il y a lieu, les réserves en énergie prévues au chapitre II ; 5° Les conditions financières de la concession ; 6° Les conditions dans lesquelles l'Etat peut mettre fin à la concession ainsi que les conditions matérielles

Article R543-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 05

Code de l'environnement

Il fixe enfin les conditions relatives à la détention et aux caractéristiques des outillages nécessaires en fonction des types d'activités et des types d'équipements sur lesquels sont réalisées les opérations.

Article Annexe I (suite)

—

- des moyens de mise en œuvre (matériels, outillages, contrôles...). - de l'association des tâches aux moyens disponibles.

Article Annexe Ia

—

• Catalogue constructeur, CD Rom, assistances techniques, site Internet, ordinateur, téléphone • Outillage collectif et équipements de sécurité, fournisseurs de l'entreprise • Matériel de protection et de sécurité individuelle • Matériel de signalisation

Article 11

—

risques liés à la corrosion : - de la composition du fluide primaire et du fluide secondaire ; - avant leur mise en oeuvre, des procédés utilisés pour le conditionnement à l'arrêt, le nettoyage et la décontamination éventuels des appareils ; - des outillages

Article R*421-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 54

Code de l'urbanisme

implantés dans le périmètre d'un site patrimonial remarquable ou dans les abords des monuments historiques : a) Les murs de soutènement ; b) Tous les ouvrages d'infrastructure terrestre, maritime, fluviale, portuaire ou aéroportuaire ainsi que les outillages

Article 2

—

l'article 4 du décret n° 80-1091 du 24 décembre 1980 précité est obtenue par addition des mesures suivantes avec une tolérance de plus ou moins 5% : Poids à vide du tracteur en ordre de marche, avec fluide de refroidissement, lubrifiants, carburant et outillage

Article 2

—

La comptabilité de l'entreprise et organisation interne de l'entreprise, locaux et matériel de bureau. Le tableau de bord de l'entreprise. Le prix de revient. Les charges. Réglementation fiscale.

Article 21

—

-Lors du transfert d'un matériel roulant à une autorité organisatrice, SNCF Voyageurs cède à cette dernière, pour les droits et obligations se rapportant aux matériels transférés, sa qualité de partie au contrat d'acquisition dudit matériel roulant conclu

Article 19

—

d'imposition des établissements industriels à la taxe foncière sur les propriétés bâties de 1974 par le total des bases d'imposition de ces mêmes établissements à la contribution foncière des propriétés bâties établie en 1973, diminué du revenu net des outillages

Article Annexe IV

—

, outillages et matériaux nécessaires.

LEGIARTI000049920685

—

-L'interprétation des plans cotés ; Bloc n° 2-Créer le produit et ses éléments : -Le respect des contraintes morphologiques du visage ; Bloc n° 3-Réaliser les éléments : -La maîtrise des outillages et des matériels de fabrication courante d'une monture

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