CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

333 résultats pour « pharmaciens biologistes »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000047999346

—

21 juin 2023

21 juin 2023

Accord d'établissement relatif à l'attribution de la prime segur aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049550343

—

5 juin 2023

5 juin 2023

ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048574499

—

21 novembre 2022

21 novembre 2022

ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES & CHIRURGIENS-DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045125797

—

9 décembre 2021

9 décembre 2021

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045064106

—

6 décembre 2021

6 décembre 2021

Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085362

—

18 novembre 2021

18 novembre 2021

Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046084517

—

21 juin 2022

21 juin 2022

ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE L'INDEMNITE SEGUR MEDICAL ATTRIBUEE AUX MEDECINS,PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045352943

—

29 décembre 2021

29 décembre 2021

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594228

—

16 décembre 2021

16 décembre 2021

ACCORD D’ENTREPRISE 2021 RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052115748

—

26 mai 2025

26 mai 2025

ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-02 RELATIF A LA REVALORISATION DES ASTREINTES CONCERNANT LES MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048983548

—

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS, BIOLOGISTES ET CHIRURGIENS-DENTISTES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045192196

—

27 octobre 2021

27 octobre 2021

Accord du 27 octobre 2021 relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045964737

—

4 octobre 2021

4 octobre 2021

l'accord d'établissement n°2021-02 relatif à l'attribution de la prime ségur aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000044253681

—

27 octobre 2021

27 octobre 2021

Avenant n° 2021-05 du 15 juillet 2021 relatif à l'attribution d'une prime aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046180989

—

4 octobre 2021

4 octobre 2021

Protocole d'accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes de MGEN Action Sanitaire et Sociale

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051337817

—

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires du territoire de l'Aude

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045834162

—

9 décembre 2021

9 décembre 2021

Accord collectif relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes employés au sein des établissements de BTP RMS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051337818

—

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Accord relatif au versement d'une prime attribuée aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes exerçant dans les établissements sanitaires du territoire des Pyrénées-Orientales

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043705829

—

23 juin 2021

23 juin 2021

Accord d'entreprise n°2021-02 relatif à l'attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens,biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049123307

—

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Accord d'entreprise n°2024-05 relatif à l’attribution de la prime SEGUR aux médecins, pharmaciens, biologistes et chirurgiens-dentistes et à la revalorisation des astreintes concernant le public précité

Source officielle

Page 3 sur 17

← PrécédentSuivant →