Modalités de l'évaluation Modalités de l'évaluation des connaissances pour les UE Modalités de l'évaluation des compétences de la phase socle 2.6. Modalités de validation de la phase 3. Phase d'approfondissement 3.1. Durée 3.2.

Article D612-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 93 > 04

Code de l'éducation

La procédure nationale de préinscription comporte une phase principale et une phase complémentaire.

Article 5

—

Le cycle préparatoire est destiné, d'une part, à vérifier l'aptitude des candidats à recevoir avec fruit la formation d'ingénieur et, d'autre part, à leur apporter les compléments de connaissances nécessaires pour accéder au cycle terminal.

Article 25-1

—

Dans la limite de la durée prévue à l'article 11 ci-dessus, le temps passé en cycle préparatoire par les élèves professeurs qui, avant leur admission, avaient la qualité d'agent contractuel est assimilé, pour le classement des professeurs de lycée professionnel

Article 5

—

Sont instituées deux commissions nationales, l'une compétente pour l'attribution des allocations d'année préparatoire à l'institut universitaire de formation des maîtres en vue des concours cités aux 1°, 2° et 4° de l'article 2 ci-dessus, l'autre pour

Article D222-1-D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 58 > 67

Code de l'environnement

de réalisation d'un projet public, durant sa phase de fonctionnement ou lors de sa phase de fin de vie. 4° La “ phase de réalisation ” d'un projet public intègre les phases du projet depuis la phase d'études jusqu'à la mise en service.

Article 5

—

Un jury propre est constitué pour chaque école préparatoire.

LEGIARTI000046184493

—

PROFIL DES INTERVENANTS LORS DE LA FORMATION PRÉPARATOIRE AU TITRE PROFESSIONNEL

LEGIARTI000047638689

—

MODÈLE DE CONTRAT D'ÉDUCATION " ÉLÈVE MAJEUR " - CLASSE PRÉPARATOIRE

Article 7

—

Ne peuvent toutefois être candidats au concours d'accès au cycle préparatoire les personnes qui ont déjà suivi un cycle préparatoire organisé à l'intention des fonctionnaires et agents candidats aux concours figurant sur la liste prévue à l'article 1er

Article 7

—

Nul ne peut renouveler sa période d'études au cycle préparatoire.

Article D812-69

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 34 > 88

Code rural (nouveau)

Une classe mentionnée à l'article D. 812-66 est assimilée à une classe préparatoire accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures prévue à l'article D. 612-23 du code de l'éducation pour ce qui concerne les obligations

LEGIARTI000046184500

—

PROFIL DES INTERVENANTS LORS DE LA FORMATION PRÉPARATOIRE AU CCS " GROUPE LOURD "

Article ANNEXE I

—

HORAIRE HEBDOMADAIRE DES CLASSES PRÉPARATOIRES ÉCONOMIQUES ET COMMERCIALES GÉNÉRALES (ECG)

LEGIARTI000046184498

—

PROFIL DES INTERVENANTS LORS DE LA FORMATION PRÉPARATOIRE AU CCS " DEUX-ROUES "

Article 3

—

L'admission à l'école militaire préparatoire technique de l'armée de terre s'effectue :

Article 2

—

Le concours comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission déterminées par l'arrêté du 7 août 1991 susvisé.

Article 4

—

Les concours externes de recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche comportent une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

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