A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA Royal Champignon , filiale du groupe Worms, a fait bénéficier certains de ses salariés d'un plan d'option de souscription

dans le plan d'attribution d'options de souscription d'actions du 21 décembre 2001 et à 10,50 euros dans le plan du 22 octobre 2003, avait été ramené à 3,35 euros et 2,93 euros, la valeur de l'action

A ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SA Royal Champignon , filiale du groupe Worms, a fait bénéficier certains de ses salariés d'un plan d'option de souscription

plan d'option de souscription d'actions ALTRAN TECHNOLOGIES SA et de condamner la société MAP à l'indemniser pour la perte subie au titre des participations qu'il détient conformément au plan d'option

l'année 2003 ; les parties admettent également que la levée d'option sur 1.000 actions et la levée d'option sur 5.000 actions au titre du plan de l'année 2003 auraient rapporté en brut les sommes respectives

Madame X... ne conteste pas avoir reçu le règlement du plan d'options de souscription d'actions et en avoir eu connaissance.

exercé les fonctions de directeur des services d'information puis a été nommé le 19 février 2001 directeur de la division Marcopoly, filiale de la société Wanadoo E Mechant ; qu'à la suite de la mise en place

Considérant que le 31 décembre 2001, le conseil d'administration de la société TRIGANO a attribué à Hélène X... 250 actions avec option d'achat, la période d'exercice des options commençant à courir

MOTIFS QUE le 31 décembre 2001, le Conseil d'administration de la société TRIGANO a attribué à Hélène X... 250 actions avec option d'achat, la période d'exercice des options commençant à courir le 14

peuvent exercer l'option dans un délai de six mois à compter du décès ; que cette disposition est rappelée dans le plan d'options de souscription d'actions édité par la Direction des Ressources Humaines

; qu'en l'espèce, l'Urssaf a procédé à un redressement au titre de la contribution sur les options d'achat d'actions, la société n'ayant pas soumis à ladite contribution les options attribuées au salarié

sur titre, l'arrêt retient que le plan de souscription d'actions prévoit que le bénéficiaire doit avoir la qualité de salarié au moment de la levée d'option et que M.

au titre de ces plans ainsi que de condamner la société SA Sanofi Aventis Groupe à lui verser 97.850 Euros nets à titre d'indemnité pour perte d'une chance sur les stock-options contenus dans le plan «

sur ses propres actions au bénéfice des salariés de cette entreprise ; qu'en considérant que la société Arkema, qui n'était pas partie au plan de stock-options mis en place par la société Total, n'avait

d'attribution d'actions gratuites et de plan d'attribution d'options sur actions. 2.

Il existe au sein de la société : 'des plans d'attribution gratuite d'actions (AGA) offrant gratuitement des actions aux salariés et, 'des plans d'attribution d'options sur actions (stock-options ou

d'option de souscription d'actions apportant une exception à la condition de présence en cas de licenciement pour motif économique, les options pouvant alors être exercées dans leur totalité à tout moment

mis en place par la société Havas dans les conditions et proportions appliquées à l'équipe de direction restreinte; qu'ainsi, elle a bénéficié de 25000 options de souscription d'actions au prix de 4,46