A bord du support, la disponibilité de l'ensemble des moyens et des installations nécessaires à la mise en œuvre du sous-marin et à l'exécution des activités, doit être totale (propulsion, navigation, transmissions, détection, manutention, remorquage)

Article Annexe 331-2.A.1

—

F C P Tenue de la victime sur la planche Remorquage et amenage le long du bord Hissage à bord Observations : ...

Article 150-1.21

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Avant de pouvoir rejoindre le port de réparation, lorsque le voyage s'effectue à la remorque, l'armateur fournit à l'inspecteur et à l'autorité du port d'arrivée une attestation de conformité de l'opération de remorquage à la résolution OMI A.765 (18)

Article 240-2.12

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Il peut également être de type cyalume, à condition que ce dispositif soit assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité ou porté effectivement par chaque personne à bord ; - un dispositif permettant le remorquage (point d'amarrage et bout

Article Annexe I

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Lors du remorquage le mannequin doit avoir les voies aériennes dégagées, pour cela la face visage du mannequin doit se trouver au dessus du niveau de l'eau.

Article 1

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représentants désignés par Armateurs de France (ADF) ; - un représentant désigné par le Groupement des armateurs de services publics maritimes de passages d'eau (GASPE) ; - un représentant désigné par l'Association professionnelle des entreprises de remorquage

Article 11

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. - Dispositions applicables aux véhicules spécialisés dans les opérations de remorquage., Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct.

Article 7

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techniquement aux conditions de navigabilité notifiées ; c) Le fournisseur du kit établit dans les documents associés à l'aéronef les conditions d'utilisation, notamment celles applicables aux vols d'instruction au bénéfice d'élèves pilotes, au remorquage

Article Annexe 130-A.8

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la résolution A.765(18) : - résistance structurelle ; - étanchéité à l'eau et aux intempéries, selon paragraphe 5 de la résolution A.765(18) ; - stabilité à l'état intact, pour les cas de chargement représentatifs des différentes conditions de remorquage

LEGIARTI000050850739

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applicables dans les conditions définies au chapitre 1er aux gens de mer salariés, autres que marins-pêcheurs, employés en vertu d'un contrat d'engagement maritime par : - des entreprises de transports maritimes ; - des entreprises de travaux ou remorquage

Article 1

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Remorquage de véhicules Poids lourd, véhicule de transports en commun : 534 € par véhicule. Véhicule automobile d'un PTAC n'excédant pas 3,5 t. 305 € par véhicule. Cycle, cyclomoteur, motocyclette : 152 € par véhicule.

LEGIARTI000046828773

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l'autorisation de vol de l'aéromodèle de catégorie B Toute modification ou reconstruction d'un aéromodèle ayant pour effet de le rendre non conforme à l'un des éléments de son dossier technique, tout changement au niveau des limitations d'emploi (acrobatique/remorquage

Article Annexe II

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. - Liaisons mécaniques de remorquage : Les dispositifs de remorquage assurant la liaison mécanique entre les tracteurs et les véhicules remorqués doivent être conçus et installés de manière à assurer un attelage aisé et sûr.

Article Annexe

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propulseurs azimutaux et épicycloïdaux ; 2° Le navire en mouvement : - squat ; - giration ; - stabilité de route ; - position d'équilibre ; - distances d'arrêt ; 3° Vent, courant, houle : - influence sur la manœuvre ; - effets combinés ; 4° Remorquage

Article 3

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L'arrêté du 2 novembre 1999 relatif à la réception communautaire (CE) en ce qui concerne les dispositifs de remorquage et de marche arrière des tracteurs agricoles ou forestiers à roues est abrogé à compter du 1er janvier 2010.

Article 17

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dans le cadre d'une autorisation délivrée conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 décembre 2014 modifié relatif à la mise en œuvre du règlement d'exécution (UE) n° 923/2012 ; d) Des vols d'instruction au bénéfice d'élèves pilotes et du remorquage

Article 5

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caractéristiques d'une rivière de classe inférieure ou égale à III et en combinaison néoprène ou étanche de : - un parcours d'aisance aquatique de cent mètres à la nage ; - la récupération d'un objet immergé à une profondeur de deux mètres minimum ; - le remorquage

Article Annexe I

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Crochet de remorquage (et/ ou de treuillage). 1.4. Limites d'utilisation-entretien 1.4.1. Notions sur la classification des planeurs du point de vue de la navigabilité. 1.4.2.

Article Annexe 1

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Commission des usagers du port pour le service du remorquage portuaire.

Article 1

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pratique de la voltige ; - instruction du 21 janvier 1986 relative à la formation des pilotes non professionnels d'avion au largage de parachutistes ; - instruction du 21 janvier 1986 relative à la formation des pilotes non professionnels d'avion au remorquage

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