Il évolue dans les secteurs de l'agroalimentaire, la pharmacie, la cosmétologie, la transformation des pâtes papiers et cartons, l'électronique, la production et transformation des métaux, la sidérurgie, l'automobile, l'industrie textile, cuirs et peaux

Article Annexe

—

23.69Z-B Fabrication d'éléments décoratifs en béton ou en plâtre. 23.70Z-Z Taille, façonnage et finissage de pierres. 23.91Z-Z Fabrication de produits abrasifs. 23.99Z-Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca. 24.10Z-Z Sidérurgie

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

Pour ouvrir droit à déduction, les investissements mentionnés au I réalisés dans les secteurs des transports, de la navigation de plaisance, de l'agriculture, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de l'industrie charbonnière et de la sidérurgie, de

Article 30

—

le N2O, exprimés en HNO3 est de 1,3 kg/tonne produite d'acide nitrique (100 %) et la valeur limite de flux spécifique pour la moyenne des rejets de protoxyde d'azote N2O est de 7 kg/tonne produite d'acide nitrique (100 %). 7° Alinéa supprimé 8° Sidérurgie

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

dans les conditions prévues au III de l'article 217 undecies lorsqu'ils sont réalisés, dans les secteurs des transports, de la navigation de plaisance, de l'agriculture, de la pêche maritime et de l'aquaculture, de l'industrie charbonnière et de la sidérurgie

Article 1

—

Musée de la sidérurgie en Bourgogne du nord. Châtillon-sur-Seine. Musée du Châtillonnais. Dijon. Musée archéologique. Dijon. Musée d'art sacré. Dijon. Musée de la vie bourguignonne. Dijon. Musée Rude. Fixin. Musée Noisot. Montbard.

Page 3 · 46 résultats

← Précédent