Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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175 résultats pour « ski »
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EXTRAIT
Article Annexe XII
ÉPREUVE D'APTITUDE SKI ALPIN
Article Annexe VII-3
L'unité de formation UF 7 : " concevoir, mettre en œuvre et évaluer une séance d'entrainement en sécurite telle que définie par le mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin, dans le milieu montagnard enneigé " L'évaluation de l'unité
Article D211-53-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 32
L'Ecole nationale des sports de montagne a pour missions : 1° L'élaboration de méthodes d'enseignement en matière de ski et de sports de montagne ; 2° La formation et le perfectionnement des entraîneurs et des personnels techniques et d'encadrement
Article L422-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 36
Les règles relatives à la détermination, par l'assemblée délibérante d'un syndicat mixte ayant reçu compétence pour la création et la gestion d'un site nordique dédié à la pratique du ski de fond et aux loisirs de neige non motorisés autres que le ski
Article Annexe 15
FICHE N° 15 Famille d'activités Ski et activités assimilées. Type d'activités Ski alpin, ski de fond et leurs activités dérivées et assimilées.
Article L342-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 61
Sur proposition du ou des conseils départementaux ou du conseil régional concernés, il peut être créé dans les départements de montagne une association départementale, interdépartementale ou régionale pour la promotion du ski de fond et des loisirs de
Article D211-55
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66
du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne ; e) Un représentant des personnels ouvriers et des personnels techniques et de service de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ; f) Un représentant des personnels ouvriers et des personnels
Article L342-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 61
mentionnée au premier alinéa de l'article L. 342-27 peut regrouper les régions et les départements concernés, les communes ou syndicats de communes dont le territoire supporte ou peut supporter des équipements, installations ou pistes pour la pratique du ski
LEGIARTI000031256997
CURSUS 2015 1 2 3 4 Cursus 2012 UF "fondamentaux de l'enseignement du ski alpin en milieu montagnard enneigé" (140 h minimum) UF "pratiques UF "maîtrise technique et pédagogique de l'enseignement du ski alpin, maîtrise technique en sécurité des
Article Annexe VII-4
L'unité de formation UF 8 : " perfectionner le niveau de pratique et concevoir, mettre en œuvre et évaluer une progression pédagogique dans les activités dérivées du ski alpin, en sécurité, dont le snowboard, en référence aux classes débutant et 1 du
Article Annexe VII-2
L'unité de formation UF 6 : " concevoir, mettre en œuvre et évaluer une séance d'enseignement en ski alpin en sécurité dans les classes 3 et 4 telles que définies par le mémento de la méthode française de l'enseignement du ski alpin, dans le milieu montagnard
Article A212-183
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 23 > 46
européen qui souhaitent assurer l'encadrement, l'animation, l'enseignement et l'entraînement du snowboard exclusivement et sont soumis aux dispositions du titre XV de l'arrêté du 11 avril 2012 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur
Article A212-192-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 23 > 45
L'épreuve d'aptitude est organisée à l'échelon national sous la responsabilité de l'Ecole nationale des sports de montagne, site du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne en relation avec les directeurs régionaux de la jeunesse, des sports
Article 1
Les enseignants contractuels exerçant leurs fonctions à l'Institut français du cheval et de l'équitation, à l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, à l'Ecole nationale de ski de fond et de saut, à l'Ecole nationale de voile ainsi qu'à l'Institut national
Article 1
Titre VII : L'UNITÉ DE FORMATION GESTION D'UN PROJET DE FORMATION D'ENTRAÎNEUR EN SKI ALPIN ET ACTIVITÉS DÉRIVÉES, Art. 12, Sct. Titre VIII : ÉVALUATION, Art. 13, Art. 14, Sct.
Article 3
Nul ne peut être admis à subir les épreuves de l'examen du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique deuxième degré, s'il ne satisfait aux conditions suivantes : 1.
Article L5211-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 61
second alinéa de l'article L. 2333-81 et si aucune commune territorialement concernée ne s'y oppose, lorsqu'un établissement public de coopération intercommunale, existant ou créé à cette fin, a reçu compétence pour la création et la gestion de pistes de ski
Article 4
Les porte-bagages et porte-skis montés sur le toit des voitures ne doivent pas présenter de parties pointues ou tranchantes.
Article A142-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 10
Le service national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme est associé aux travaux de la commission de la formation et de l'emploi.
Article A212-188
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 09
Elle comporte deux épreuves : 1° L'épreuve technique prévue au titre VII et à l'annexe V de l'arrêté du 11 avril 2012 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin qui constitue l'épreuve de vérification
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