. - Les appareils de chauffage indépendants doivent répondre aux conditions de la section 4 du chapitre VI du titre II, être fixés au sol ou aux parois et installés loin des stands où sont présentés ou vendus des objets très inflammables ; en outre, ceux

Article R312-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 67

Code de la sécurité intérieure

Sauf dans le cadre des compétitions internationales, ces armes ne peuvent être utilisées que dans les stands de tir des associations mentionnées au 1° du présent article.

Article Annexe IV

—

Stands d'exposition Il est procédé à une vérification avant la mise en service des installations électriques du stand. 5.

Article T 85

—

l'absence du public, les sources doivent être démontées et placées dans un coffre à l'épreuve du feu, portant de façon très apparente l'indication qu'il renferme des produits radioactifs ; - en aggravation des dispositions de l'article T 15, les stands

Article Annexe XIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20

Code de commerce

manifestation ; - rapprochement des tarifs de location relevés avec les tarifs mentionnés sur les dossiers d'inscription ainsi que sur un échantillonnage aléatoire de factures émises ; - rapprochement du montant des recettes issues de la location de stands

Article T 77

—

. - Les appareils neufs, présentés sur le stand de leur propre fabricant ou de son représentant, peuvent être dispensés de l'observation des dispositions du paragraphe 2 ci-dessus dans les expositions de caractère technique ne réunissant qu'une quantité

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Marchés, foires et expositions Foires et salons régulièrement déclarés, congrès, colloques et séminaires (entreprises d'organisation, d'installation de stands, entreprises participantes).

LEGIARTI000043856708

—

Entreprises artisanales et commerçants réalisant au moins 50 % de leur chiffre d'affaires par la vente de leurs produits ou services sur les foires et salons Métiers graphiques, métiers d'édition spécifique, de communication et de conception de stands

Article 245-1.02

—

Embarcations propulsées par l'énergie humaine : au sens de la présente division, les embarcations qui ne sont pas des engins de plage, exclues du marquage CE, telles que les kayaks, les canoës, les gondoles, les pédalos, les stand up paddle, les embarcations

Article ANNEXE 2

—

Entreprises artisanales et commerçants réalisant au moins 50 % de leur chiffre d'affaires par la vente de leurs produits ou services sur les foires et salons 92 Métiers graphiques, métiers d'édition spécifique, de communication et de conception de stands

Article 240-1.02

—

Planche à pagaie (Stand Up Paddle Board) : planche sur laquelle le pratiquant se tient debout, propulsée et dirigée au moyen d'une pagaie. 9.

Article Annexe

—

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). À l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. DES JEPS, spécialité "performance sportive", mention "course d'orientation", délivré jusqu'au 1er juin 2022.

Article 1

—

L'objectif de cette nouvelle enquête doit permettre de mesurer la rentabilité et la compétitivité des points de vente du commerce de détail (magasins, bureaux de vente, stands fixes et entrepôts) en établissant des ratios de type chiffre d'affaires par

Page 3 · 53 résultats

← Précédent