Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 756 résultats pour « temps passe pour leur exercice »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
10 756 résultats pour « temps passe pour leur exercice »
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Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 22
Le temps passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est fixé comme suit :
Article 21
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 16-1
Pour les jeux de cercle en ligne, le temps de jeu effectif est le cumul du temps passé par un joueur à une table de jeu depuis la distribution des cartes de la première partie à laquelle il participe jusqu'au moment où il quitte la table.
Article 6
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de contrôleur divisionnaire est fixée comme suit :
Article 17
La durée du temps passé dans chacun des échelons est fixée ainsi qu'il suit : 10e échelon -
Article 11
La durée du temps passé à chaque échelon est fixée conformément au tableau ci-après : GRADES
Article 12
La durée du temps passé dans chaque échelon des différents grades est fixée ainsi qu'il suit :
Article 15
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade d'inspecteur est fixée ainsi qu'il suit :
Article 251-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 26 > 68
Le temps passé par les assesseurs ouvriers leur est compté comme temps de travail.
Article 14
I. - La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des pédicures-podologues, ergothérapeutes, psychomotriciens, orthoptistes, diététiciens, préparateurs en pharmacie hospitalière, techniciens de laboratoire médical et manipulateurs
Article 19
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du cadre d'emplois des directeurs de police municipale est la suivante :
Article 22
La durée du temps passé dans chacun des échelons du corps des ingénieurs de recherche est fixée ainsi qu'il suit :
Article 14
La durée du temps passé dans chaque échelon est fixée conformément au tableau ci-après : 10e échelon -
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit : 10e échelon - .
Article 18
La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit : 10e échelon - .
Article 16
La durée du temps passé dans chacun des échelons du grade de conducteur de travaux est fixée ainsi qu'il suit :
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