modifications et que l'expert a constaté, à juste titre, qu'il ne s'agissait pas d'un contrat de louage d'ouvrage à caractère forfaitaire, les modifications demandées sur le projet de base présentant une variation

produit déterminé, de sorte que toute modification apportée à l'emploi du produit constituait une modification du système, a retenu que des dosages du système catalytique ne tenant pas compte des variations

droits de laquelle se trouvent M. de Saint-Rapt et Mme B..., en fixation du loyer du bail renouvelé à la valeur locative ; Attendu que pour dire que le prix du loyer doit être fixé en fonction de la variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Les variations éventuelles de ce taux de change au cours de la vie de votre crédit auront un impact sur son plan de remboursement (cf.

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

Il est précisé que les valeurs ci-dessus sont prévisionnelles compte tenu des variations du taux de change de l'euro en francs suisses ; - une "notice présentant les conditions et modalités de variation

de stock pour l'année 2004, le contrôleur des impôts ayant retenu que « les documents tenant lieu de comptabilité font apparaître au titre de l'année 2004 une variation de stock de 6 599 euros au crédit

de l'impossibilité pour Jean-Claude X... d'établir qu'il ne se trouvait pas le 12 octobre 2004 à 12 heures 41 sur la RN 86 " vers La Voulte " commune de Soyons au volant de son véhicule BMW, des variations

sur tout ou partie de la période couverte par le contrat, sans être supérieure à la durée légale hebdomadaire ; que cette variation est sans incidence sur le calcul de la rémunération due au salarié ;

prélèvements d'un montant significatif à tout le moins au titre de ce prêt, les deux autres prêts faisant l'objet de remboursements d'échéances mensuelles d'intérêt, par définition plus sensibles aux variations

du 1er janvier 2010 ; que, le 19 avril 2010, se prévalant d'une modification matérielle des facteurs locaux de commercialité depuis la dernière fixation du loyer, ayant entraîné par elle-même une variation

Le bail comporte une clause d'indexation annuelle stipulant que celle-ci ne s'appliquera qu'en cas de variation de l'indice à la hausse. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nancéienne Varin Bernier (SNVB), dont

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société CIC, société anonyme, dont le siège est [...]                            , venant aux droits de la société Nancéenne Varin

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Vitry de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre la société nancéienne Varin