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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372629cd5801467742369c
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Jacques et Bernard et leur père Pierre ; que Jacques, qui s'était absenté le 27 mars 1999 soutient que son frère Bernard lui a dérobé six balles rondes de paille d'orge qui se trouvaient sous " son hangar
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007936291
4 novembre 1996
4 novembre 1996
Michel Y... et Jacques D..., demeurant respectivement ... et ... ; MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e66
5 mars 2021
5 mars 2021
[J] [R], notaire associé d'une SCP notariale de Saint-Martin aux droits de laquelle vient la SCP Herbert-Jacques-Collanges, la société Clasa a vendu en l'état futur d'achèvement à l'EURL MV-II (MV-II)
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903d0
13 mars 2013
13 mars 2013
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TREIZE MARS DEUX MILLE TREIZE DEMANDEUR AU DEFERE : Monsieur Jean Jacques Gabriel X...
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1118DEC004401002
18 novembre 2003
18 novembre 2003
:14.2pt } .s93385A06 { margin-top:6pt; margin-left:20.15pt; margin-bottom:6pt; text-indent:8.8pt } .s451A1BF5 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } .sE8EB5753 { margin-top:0pt; margin-bottom
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1129DEC007723901
29 novembre 2005
29 novembre 2005
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Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91395
2 avril 2014
2 avril 2014
Jacques Y... ... 20200 BASTIA assisté de Me Jacques VACCAREZZA de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA Mme Hélène Y...
Source officiellecr
6137256fcd5801467741db12
21 mars 1996
21 mars 1996
Jacques, - X...
Source officielleciv1
613720f9cd580146773eff09
14 juin 1989
14 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jacques BERTRAND, conseiller juridique, 2°) Madame BERTRAND née Andrée, Françoise
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecae9
24 novembre 1987
24 novembre 1987
Sodini, avocat général ; Mademoiselle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Didier, les observations de Me Jacques Pradon, avocat de Mme B... de La Haye, de la société civile
Source officielleciv1
613720e4cd580146773ef411
24 mai 1989
24 mai 1989
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société civile immobilière EL DORADO, dont le siège est à Nîmes (Gard), chemin de l'Aérodrome, 2°/ Monsieur Jacques
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d32
1 octobre 2002
1 octobre 2002
Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 14 décembre 2001, qui, pour homicides et blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à 3 mois
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007837374
23 décembre 1994
23 décembre 1994
Jacques X..., demeurant à La Dague Pailozes, BP 24 à Cassenevil (47440) ; M.
Source officiellecr
Catherine B... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Jacques Z
61372613cd58014677422c7b
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Catherine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 3 juin 1998, qui, après condamnation de Jacques Z... du chef d'abus de confiance à 10 mois d'emprisonnement
Source officielleChambre 03
69f59a51cdc6046d474c8698
21 octobre 2025
21 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 21 OCTOBRE 2025 3ème Chambre N° RG: 2024F00811 DEMANDEUR SACA BPIFRANCE [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] comparant par Me Martine CHOLAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ea
9 avril 2008
9 avril 2008
Jacques X... et Mme Éliane X..., et ses soeurs, Mme Élisabeth X... épouse A... et Mme Martine X..., ont fait assigner Mlle Clémence X..., selon exploit du 23 novembre 2005, et Mme Dominique C..., selon
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020377638
4 mars 2009
4 mars 2009
Jacques AK, à Mme Danielle AL, à M. Daniel AM, à Mme Marie AN, à M. Stéphane AO, à Mme Claire AP à M. Bernard AQ à Mme Catherine AT, à M. Pierre AU, à Mme Laure AR, à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310276
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Jacques, conseiller rapporteur, M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:460448.20230210
10 février 2023
10 février 2023
Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M.
Source officiellesoc
61372322cd58014677405db7
16 décembre 1998
16 décembre 1998
Jacques S..., demeurant ..., 16 / M. Michel M..., demeurant ..., 17 / M. Jean-Claude L..., demeurant 61, Coulandon, 61200 Argentan, 18 / M.
Source officiellePage 30 sur 193