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790 résultats pour « Lanero »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4ème chambre 2ème section

6633da43c0d3e3fe99d179e7

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

différents courriers, qui sont également soulignés par l'expert judiciaire qui relève l'absence de la description et du chiffrage d'usage d'une « béance ou d'une déviation du plan d'occlusion ou d'une latéro-déviation

Source officielle

Page 30 sur 40

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2503872_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 octobre 2025, les hospices civils de Lyon (HCL), représentés par Me Lantero : 1°) ne s’opposent pas à la mesure d’expertise sollicitée ; 2°) demandent

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301131_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le 7 décembre 2019, un scanner abdomino-pelvien a mis en évidence la présence d'une collection latéro-inféro-pelvienne gauche au contact du muscle obturateur interne gauche sur le trajet du nerf sciatique

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2201225_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Ce document précise également que la bascule du bassin vers la droite, lors du pas, génère une hyper-sollicitation de la hanche droite du requérant, entrainant des phénomènes douloureux latéro-lombaires

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e83c25a97f0381f576e

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

certificat médical initial de maladie professionnelle établi par le médecin du salarié mentionnait la découverte sur le TDM thoracique du 9 juillet 2007 de 'plaques pleurales antérieures gauches (46.57) latéro

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02163_20250724

Admin. Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés le 6 décembre 2024 et le 2 mai 2025, le centre hospitalier de Digne-les-Bains, représenté par Me Lantero, conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101384_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

subi une épisiotomie ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 30 juillet 2021 et 5 janvier 2023, ce dernier n'ayant pas été communiqué, le centre hospitalier de Moulins-Yzeure, représenté par Lantero

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01404_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Un scanner abdomino-pelvien injecté, réalisé le 14 février 2018, a mis en évidence une masse latéro-vésicale droite compressive sur la veine iliaque externe avec thrombose d'amont.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

affecté depuis 1971, à savoir une crise de tachycardie (20 novembre 1972), un pneumothorax droit (16 février 1983), un surmenage avec pesanteur thoracique gauche (8 juin 1983), un surmenage avec douleur latéro

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 1

6a10cc5ccdc6046d479e49bb

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

FRANCE IARD, RCS [Localité 3] 722 057 460, ès-qualités d’assureur DO et CNR de la SA ALTEAL selon police n° 10924153704, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Eric-gilbert LANEELLE

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:105

CJUE

25 février 2003

25 février 2003

. # Roberto Simoncello and Piera Boerio v Direzione Provinciale del Lavoro. # Reference for a preliminary ruling: Tribunale di Biella - Italy. # Freedom of establishment - Freedom of movement for workers

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:16

CJUE

16 janvier 1997

16 janvier 1997

#Unità Socio-Sanitaria Locale nº 47 di Biella (USSL) κατά Istituto nazionale per l'assicurazione contro gli infortuni sul lavoro (INAIL).

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-1794500-1882348

Admin. suprême

22 septembre 2006

22 septembre 2006

  Labergère v. France (no. 16846/02) The applicant, Yannick Labergère, is a French national who was born in 1979.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0526DEC005301413

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

of one thousand two hundred euros (1   200) to the 5 th applicant, Fatah Alibi. 6) The amount of six thousand five hundred euros (6   500) to each of the 6 th , 13 th and 18 th applicants, Lambros

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0313DEC005691321

Admin. suprême

13 mars 2025

13 mars 2025

Moysidou Xanthippi Thessaloniki Art. 13 - lack of any effective remedy in domestic law in respect of inadequate conditions of detention - 28/09/2022 14/10/2022 4,200     56995/21 10/11/2021 Lambros

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:93

CJUE

28 février 1991

28 février 1991

#Interpretazione degli artt. 30 e 36 del Trattato CEE - Normativa nazionale che vieta il lavoro domenicale prestato dai lavoratori subordinati negli esercizi commerciali al dettaglio.#Causa C-312/89.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301964_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 février 2024, le centre hospitalier de la Tour blanche d’Issoudun, représenté par Me Lantero, conclut au rejet des demandes indemnitaires présentées sur le fondement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca5c7f0bb23e37dd4fcece

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Le certificat médical du Docteur [S] du 15 octobre 2015 ayant examiné le salarié, constatant 'une douleur latéro pectorale gauche à type de confusion sans hématome visible pas de signe de fracture à la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210140

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

complet avec douleur au genou gauche déclarée - redressement sans difficulté - pas de contracture lombaire palpation lombaire basse gauche déclarée sensible - Schoeber 10 + 3 cm : mains aux genoux - Latéro-inclinaison

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202418_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 3 janvier et 17 mars 2023, le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, représenté par Lantero & Associés, demande au tribunal de dire ce que de droit

Source officielle